[GUIDE] Le RP Judiciaire

[Invité]

Salut à tous. 

Je vous rassure, le rp judiciaire n'est pas un rp sectaire avec des codes inconnu à la plèbe et que cette même plèbe ne devrait pas connaitre : Bien sûr, il y'en a comme tous le rp. Mais ils sont accessibles à tous ceux qui s'intéressent à ce type de rp.

Je vous rassure, le rp judiciaire ne suppose pas que vous soyez des juristes irl. Vous pouvez même être très mauvais juriste irl (ou très bon juriste irl) et être bon sur GTAW. Vous pouvez même ne pas être juriste tout court et pour autant mener de belles scènes, faire des dossiers aussi technique qu'éloquent. 

Pour vous en convaincre, je vous mets quelques affaires assez jolie, qui n'ont pas été réalisé par des juristes irl (ou en partie) ;

https://forum-fr.gta.world/topic/12609-peuple-de-san-andreas-c-mariano-espiga

https://forum-fr.gta.world/topic/11804-pasiphaé-cassiopée-c-mir-stankovic/

https://forum-fr.gta.world/topic/13895-judy-brumfield-c-naeva-heila/ (encore qu'on pourrait critiquer que la preuve d'un paiement ne vaut pas dette, mais bien oeuj quand même.)

 https://forum-fr.gta.world/topic/12632-peuple-de-san-andreas-c-tayna-fitzgerald/page/2/#comment-98177 

 

Bref, je pourrai continuer pendant des heures, et évidemment, je ne cite que ceux que j'ai en tête, m'enfin, il y'en a beaucoup, beaucoup plus que ça.

Pour autant, il y'a comme tout type de rp, des codes, des trucs à savoir pour bien rp judiciaire. Alors j'vais tenter autant que faire se peut, de vous orienter vers ces petits trucs à savoir, pour pouvoir mieux incarner vos personnages.

 

Les idées reçues

J'en ai déjà développé une, et la seconde que j'aimerai développer est la teneur des débats judiciaires. Ce qu'il faut comprendre c'est qu'un débat judiciaire c'est épuisant pour les parties, mais c'est parfois déterminant pour l'accusé. Le débat judiciaire est sujet à beaucoup d'émotions qu'il conviendrait parfois de faire taire, parfois de dire, et ce n'est pas grave il en est ainsi d'un débat. 

Malgré cela, le débat judiciaire ne suppose pas d'être spontané, d'abord parce que les parties savent à l'avance la thèse que vous allez dire, y'a donc pas d'effet de surprise en raison d'un principe de contradictoire et de procès équitable. Mais surtout parce que la spontanéité n'a pas beaucoup de place dans un mémoire ou dans une plaidoirie, voire un réquisitoire, sauf si c'est pertinent.

Malgré l'effet sensationnel d'un procès, il est très important de vous poser, de ne pas répondre à la hâte, de ne pas vous emballer dans une thèse qui vous semble la meilleure en écartant toutes les autres.

C'est le meilleur moyen pour vous de risquer de perdre, perdre votre affaire bien sûr, perdre le juge certainement, vous perdre, évidemment. Être dans l'émotion oui, être dans la provocation pourquoi pas, mais réfléchissez-y à deux fois avant de le faire.

 

L'avant dernière idée reçu, la plus importante. C'est que perdre ou gagner ça n'a pas de sens dans le Judiciaire. Vous pouvez perdre un dossier que vous estimez (voire estimiez) gagnant, est-ce pour autant que votre thèse était mauvaise, peut-être oui, mais des fois non, pour autant vous perdez quand même. Dans le second cas vous perdez surtout parce que vous avez pas su emporter la conviction de votre juge, mais c'est n'est pas grave. 

On s'en fiche de perdre ou de gagner, ça ne veut rien dire, ni sur un jeu, ni irl. On ne reconnait pas un grand juriste à un pourcentage d'affaires qu'il gagnerait, ce serait considérer que les juges sont tous infaillibles et objectif mais aussi que le Droit est un domaine peu nuancé et objectif (1+1=2), ce qui n'est pas le cas ni dans un jeu ni dans la réalité.  Alors prenez de la hauteur sur vos dossiers, n'en faites pas de guerre d'égo après procès.

Vous gagnez tant mieux, vous perdez tant pis, ça ne signifie pas que vous êtes pour autant bon ou mauvais. J'irai plus loin encore, je vous souhaite de vous ramasser lamentablement dans vos dossiers, de faire des erreurs qu'un enfant de 3 ans ne ferait pas, vous apprendrez mieux. Mais gardez en tête qu'on est sur un jeu pour se divertir, que certes, on a une hostilité forcée par le rôle qu'on incarne dans un procès, mais cette hostilité doit disparaitre après le procès. Prenez un café avec le proc qui a fait condamné votre client, à l'inverse, prenez un café avec le salaud d'avocat qui a fait sortir un meurtrier ! C'est de l'ordre de l'évidence, mais c'est quelque chose qui doit être gardé en tête constamment. Vous pouvez humilier, provoquer, pousser à bout un avocat/proc dans un procès, mais vous vous devez de rester amicale en dehors du procès, toutes les hostilités doivent se dérouler dans un cadre précis ; le procès. (L'OOC n'ayant, bien sûr, pas de place dans un procès, ni avant ni après :) ) 

Dernière idée reçue, le Droit est interprétatif pas objectif comme le calcul 1+1=2. Il n'y a donc que très très rarement un seul sens à une loi. On peut faire ce qu'on veut à une loi, même si elle est a priori claire et précise, l'important est de convaincre votre juge que votre interprétation est la bonne, et pas que la loi = telle interprétation.

 

Le RP judiciaire kessessé ?

Le RP judiciaire, faut le dire vite, mais c'est un rp en relation avec tout ce qui attrait au judiciaire, pas mal non ? Plus sérieusement. Le rp judiciaire est un rp exigeant, il faut pas se voiler la face c'est très exigeant et c'est un rp intellectuel qui mérite qu'on se pose deux minutes. C'est un rp qui peut aussi vite dériver sur du forum, mais qui peut aussi se jouer IG (et ce, qu'on soit avocat, proc ou juge)

Mais au delà de ces contraintes intellectuelles, le rp judiciaire c'est l'occasion pour vous de vous exprimer, d'argumenter sans jamais qu'on puisse vous le reprocher. (Outre les outrages et blablabla) C'est l'occasion pour vous de faire un rp proche de l'humain, faire des interrogatoires, diriger des enquêtes (au BDP), participer à des perquisitions, défendre des joueurs, accuser, juger, voir tout le spectre des joueurs du serveur. (Vous verrez le petit délinquant, au grand bandit, jusqu'à la Star facebrowser qui a tué involontairement et se retrouve "par hasard" dans un procès pénal, ou le flic qui a mal fait son job etc etc)

C'est donc un rp très très libre malgré ses contraintes techniques (le droit principalement), vous êtes véritablement libre d'incarner le parfait salopard aigri et provocateur, ou au contraire, un type beaucoup trop naïf et laxiste, peu importe. Mais je l'ai dit, y'a des contraintes techniques qui font que quelque soit la personnalité de votre personnage, vous devrez vous y plier.

 

Les exigences de ce rp

A) liées aux droit

En fait, la principale sinon la seule exigence de ce rp c'est le droit car parce que ce rp attrait au droit, il devient automatiquement un rp exigent, oui, le droit c'est exigent. Vous ne pouvez pas agir sans que vous y soyez autorisé explicitement ou tacitement par la loi. Vous d'vez donc savoir lire la loi avant de vouloir l'invoquer.

Pour cela sachez que l'essentiel de la loi/des normes sont contenues dans le forum ; https://forum-fr.gta.world/forum/130-lois-et-ordres-exécutifs-de-létat-de-san-andreas/ 

ou sur jurilog ; https://mi3ter.fr/jurilog/codes.php mais en tout cas, nulle loi n'est à rechercher dans un système juridique IRL. On va pas vous demander de nous sortir des lois/Jurisprudence IRL

Vous voilà sachant lire une loi, mais comment vouloir argumenter avec la loi ? En droit, on raisonne très très souvent en syllogisme. Ce qui signifie que pour invoquer un bon argument et que vous avez peur de vous y tromper, vous devrez faire un syllogisme.

Le syllogisme juridique prend la forme suivante ;

(Eventuellement votre question de droit ; Un juge peut-il condamner pénalement une personne au titre d'un règlement disciplinaire dans son entreprise ?)

Votre règle de droit ; "En principe," est pénale la loi qui incrimine un fait punissable et le réprime d'une peine privative de liberté, selon les articles 412 et suivant du Code pénal on ne peut condamner sans qu'une loi pénale réprime un fait punissable

Votre cas d'espèce ; "En l'espèce," Monsieur X a été condamné à une peine de 3 ans de prison au titre d'un règlement disciplinaire dans son entreprise, sans que le juge l'ait condamné au titre d'une loi pénale qui incriminerait un fait punissable précise

Votre conclusion ; "En conséquence," nul ne peut être condamné pénalement sur la base d'un règlement disciplinaire, le jugement rendu encourt la cassation en appel ou devant la Cour suprême,.

Avec pareil syllogisme très scolaire, vous limitez les risques de vous tromper. Si vous êtes plus à l'aise vous pouvez évidemment vous en détacher, mais commencez déjà par ce syllogisme avant de vouloir structurer librement vos plaidoiries/réquisitoire.

 

Il faut aussi que vous sachiez une règle fondamentale quand vous faites du judiciaire "Actori incumbit probatio" - la preuve incombe à celui qui allègue, ou dit plus clairement ; pas de preuve, pas de droit. Vous comprenez le problème que ça peut poser ? La charge de la preuve c'est quelque chose de très très important en droit, et qui peut être sujet à beaucoup de problème souvent par méconnaissance de la charge de la preuve. Il est donc très important pour vous, de pouvoir prouver ce que vous alléguez devant une juridiction, sans quoi la juridiction ne pourra retenir ce que vous alléguez, par manque de preuve, et ce sans avoir besoin de statuer au fond.

B) Liées à la nature du rp

Oui, je l'ai suffisamment dit, mais je le redis. Le rp judiciaire nécessite que vous vous posiez, pas que vous soyez trop spontané. Respirez, buvez un coup, puis masdakisez. N'essayez pas de vouloir toujours trouver des solutions à tout en voulant toujours trouver un vice de procédure alors que vous n'êtes pas encore au procès pénal, y'a un temps à tout, patientez que vous puissiez arguer vos arguments, laisser les personnes s'exprimer puis réagissez quand c'est réellement le moment opportun de réagir.

Et puis, y'a des cas où les faits parlent d'eux même, où la culpabilité n'est pas contesté ou pas contestable tout court, tout comme la procédure. Ca arrive, et c'est tant mieux, ce sont les meilleurs moment pour un avocat, sachez le. Il y'a des cas où y'a aucune solution qui permet d'empêcher la taule, dans ce cas essayez d'atténuer la peine, mais n'essayez pas de chercher une solution peu viable sur un coup de tête. (Faites le si vous y avez réfléchit) 

 

Les principaux acteurs judiciaires

Les principaux acteurs judiciaires sont ; les polices en police judiciaire (enquêteur etc), le procureur, l'avocat et le juge, le justiciable. 

Les polices en PJ sont ceux qui vont donner des éléments au procureur pour pouvoir poursuivre ou non, en soi, la distinction PJ/Police administrative est très floue sur le serveur, voire n'a pas lieu d'être. Mais efforcez vous de garder en tête qu'un flic dés qu'il intervient dans un domaine judiciaire, il est en police judiciaire, donc est soumis à toutes les règles relatives au judiciaire. (Donc soumis à l'autorité du Procureur)

Le Procureur et ses substituts, ce sont ceux qui poursuivent et instruisent un dossier devant un juridiction pénale, pour la faire courte, un flic vient les voir leur dit "On a arrêté telle personne à telle endroit, pour tel motif, vous pouvez mettre en accusation ou pas ?" je grossis les traits, mais c'est globalement ça. Vous l'aurez compris dés que le procureur décide de poursuivre (donc de démarrer l'action public) il va faire une Mise en Accusation. Le Procureur et ses substituts ont aussi des compétences particulière, ou en matière d'enquête qu'ils peuvent diriger (car c'est de la PJ), en matière d'inspection administrative, en matière de révocation de permis de port d'arme, en matière de RCS, bref ils ont des compétences assez large, qui ne se limite pas seulement "au pénal", mais aussi parfois au civil, aux commerces, aux personnes vulnérables etc.

Mais le plus important à retenir, est que le Procureur et ses substituts sont ceux qui accusent l'accusé.

L'avocat, c'est celui qui va défendre son client, son client peut être victime ou accusé dans un procès pénal, si c'est la victime, il ne va pas demander de peine (c'est le rôle exclusif du procureur de requérir une peine) il en revanche demander des dommages et intérêt sur le plan civil. Lorsqu'il s'agit de l'accusé, il va donc le défendre des infractions qu'on lui reproche. (Petit tips, avant de regarder la culpabilité, regardez la régularité ou non, de la procédure)  L'avocat a aussi compétence pour représenter ses clients en matières civil (dans des contrats, dans des démarches administratives, dans des litiges civil etc)

Il faut ajouter à l'avocat, le défenseur public. Le défenseur public est en gros une sorte de commis d'office, qui est recruté par un juge ou un Défenseur public en chef. Ce n'est pas vraiment un avocat, mais il représente les accusés dans les procès pénal et les défend, il a un salaire fixe (contrairement à l'avocat) L'avantage est que défenseur public ça ne nécessite pas de passer un examen, donc ça ne nécessite pas d'avoir des connaissances préalables pour être défenseur public. (contrairement à avocat)

Juge, c'est celui qui va juger en matière pénale et civile, il va pouvoir octroyer un certain nombre de mandats si on lui demande d'en faire. Ce qu'il faut comprendre est que le juge n'est pas un inquisiteur, il ne peut pas rechercher la vérité ou soulever des arguments que les parties n'ont pas soulevé d'eux même. Son rôle est donc a priori de statuer uniquement sur les arguments soulevés par les parties. Mais ça reste un rôle le plus exigent à mon sens qui nécessite une ancienneté dans le rp judiciaire..

Le plus important des acteurs, c'est le justiciable. Le justiciable c'est monsieur tout le monde qui se retrouve dans un procès (civil ou pénal), et c'est ce monsieur tout le monde qui contrairement aux idées reçues est presque plus important que tous les précédents acteurs. Il faut donc essayer d'aller le chercher, de s'intéresser à lui, le background de son personnage s'il veut en faire part, ses envies etc, bref chercher à l'intéresser autant que nous nous sommes intéressé par ce rp, et pas rp uniquement dans sa tour d'ivoire sans prendre en compte le justiciable..

 

La terminologie à connaitre

Plaignant : Celui qui porte plainte

Victime : personne victime d'une infraction, ou qui a subit un préjudice au civil

Défendeur : Celui qui se défend dans un procès civil

Demandeur : Celui qui demande quelque chose dans un procès civil

Accusé : Celui qui est accusé dans un procès pénal

Accusation : Celui qui accuse dans un procès pénal

Partie civile : La victime d'une infraction qui décide d'être partie au procès, notamment pour demander des dommages et intérêts

Réquisitoire : Acte par lequel le Ministère public va requérir oralement une peine, ou un acquittement auprès du juge

Plaidoirie : Acte par lequel l'avocat va défendre oralement une thèse

Mémoire/Conclusions : Ce sont des plaidoiries et des réquisitoires mais écris

Ministère Public : Cela désigne le Procureur et ses substituts

Honorable ; L'appellation des juges, ils se font aussi appelé "Votre Honneur" dans les juridictions

Maître ; Désigne les avocats ET le Procureur ainsi que ses subsituts

CP/CP : Code pénal

CC : Code civil

Cour supérieure de San Andréas : La juridiction qui connait des infractions et des litiges civil en première et deuxième instance.

Cour suprême : La juridiction suprême de l'Etat qui statut le plus souvent, sur un jugement en deuxième instance, lorsqu'il a été invoqué un problème de droit, elle est donc "juge des juges" ou dit plus clairement juge du droit et pas juge des faits

Première instance : Désigne le fait qu'une juridiction statue pour la première fois sur un litige (civil ou pénal)

Deuxième instance ; Cela va désigner l'appel. /!\ Il n'y a pas de troisième instance /!\

DMEA : Demande de mise en accusation

MEA : Mise en accusation

DM : Demande de mandat

JP : Jurisprudence

Jurisprudence : C'est une question a déjà été jugée auparavant et dont la solution peut donc être invoqué dans un litige actuel pour régler la même question, ou une question similaire.

BDP : Bureau du procureur

Bâtonnier : Celui qui a été élu par les avocats pour les représenter et pouvoir prendre des règlements, faire des procédures disciplinaire etc. (/!\ Ce n'est pas le chef des avocats à proprement parlé /!\)

Rapport d'arrestation : Acte par lequel un policier notifie par écrit les circonstances et les raisons d'une arrestation

MDC : Mobile Data Computer, c'est pour la faire courte, un regroupement de fichiers de polices, comprenant les saisies, les casier judiciaire, les plaque d'immatriculation, les licences etc.

 

Recommandations pour les nouveaux

Je vous recommande de viser le BDP ou le défenseur public si vous êtes nouveau, l'un est plus facile dans le travail et l'exigence juridique d'autant qu'il ne se contente pas que du droit et peut intervenir plus facilement IG, l'autre est plus facile d'accès tout en gardant les exigences du droit et permet aux nouveaux de se casser la gueule tout en ayant que très peu de conséquence dommageable sur le serveur ou sur eux même, bref un très bon moyen d'apprentissage !

 

Pour aller plus loin....

 

https://forum-fr.gta.world/forum/272-le-fonctionnement-de-la-justice/