Daido

Tout comme l'accès au script micro est restreint pour éviter les abus (et jusqu'à maintenant aucun soucis reporté avec l'utilisation des micros), le script mise sur écoute et relevés pourrait l'être aussi et ça fonctionnerait parfaitement à mon sens.

Les meilleurs

Mandat de la cour Office de l'honorable M. Wheeler Le présent document est une décision de Justice rendue par la cour supérieure de l’État de San Andreas. Toute contrefaçon est un crime. En application de l'article 172 du code pénal de l'Etat de San Andreas, cette décision a valeur de mandat d'injonction. Elle est pleinement applicable, s'opposer à son application ou interférer dans son exécution est un crime d'obstruction à la Justice. Les polices ou autres personnes et autorités saisies à fin d'y prêter main forte sont pareillement coupable d'obstruction à la Justice si elles refusent de concourir à sa pleine exécution alors qu'elles en sont saisies. _________________________________ Procédure Juge compétent Conformément aux dispositions de l'article 30 du code pénal de San Andreas, la cour reçoit la demande de mandat et désigne l'honorable Marshall Wheeler pour se prononcer à son sujet. Motif Le Bureau du Procureur démontre, à travers divers rapports, l'implication de monsieur Nathan Campbell dans plusieurs tentatives de meurtres sur des officiers de paix, notamment en relevant la plaque de son véhicule sur les lieux du crime, ou en le faisant identifier par des officiers présents et l'ayant reconnu. La Cour relève l'existence d'une cause probable à l'encontre de monsieur Campbell vis-à-vis des faits dont son implication lui est reprochée. _________________________________ Décision Mandat (1) --La Cour délivre un mandat d'ARRESTATION à l'encontre de monsieur Nathan Campbell. (2) --La Cour délivre un mandat de PERQUISITION à l'encontre de tous les biens de monsieur Nathan Campbell. (3) --La Cour délivre un mandat de GÉOLOCALISATION à l'encontre de monsieur Nathan Campbell. Obligation d'information Le Bureau du Procureur devra communiquer à la Cour, et plus spécifiquement à l'Honorable M. Wheeler, les résultats de l'exécution du mandat.

San Andreas c. Liam Kane Verdict de la cour Le présent document est une décision de Justice rendue par la cour supérieure de l’État de San Andreas. Toute contrefaçon est un crime. En application de l'article 172 du code pénal de l'Etat de San Andreas, cette décision a valeur de mandat d'injonction. Elle est pleinement applicable, s'opposer à son application ou interférer dans son exécution est un crime d'obstruction à la Justice. Les polices ou autres personnes et autorités saisies à fin d'y prêter main forte sont pareillement coupable d'obstruction à la Justice si elles refusent de concourir à sa pleine exécution alors qu'elles en sont saisies. _________________________________ ⁂ Contexte factuel et procédural Faits & procédure Le quinze (15) août deux mille vingt et un (2021), aux alentours de deux heures du matin (02h00), des officiers du département de police interviennent sur un appel neuf-cent-onze (911) signalant des "hommes cherchant manifestement les ennuis". En arrivant, les officiers se retrouvent face à deux groupes d'individus peu coopératifs, auxquels ils somment de quitter les lieux. Parmi eux, monsieur Liam Kane, l'accusé, représenté par Maître Saravakos, profère des insultes envers les officiers de la paix en s'en allant, il se fait immobiliser au sub-létal, arrêter, palper, puis transférer au poste de police. Il est accusé de résistance à officier de la paix et de possession de stupéfiants. Le ministère public requiert deux ans de prison et vingt-mille dollars d'amende en répression à l'encontre de l'accusé. ⁂ Décision Recevabilité des preuves Les preuves matérielles apportées par les parties (relevé de l'appel 911, enregistrements des caméras piétonnes des officiers, rapport de saisie), étant en lien avec l'affaire, en tant qu'elles aident la Justice dans sa quête de la vérité et qu'elles ont été communiquées ab initio à la partie adverse, sont recevables par la Cour. Usage de la force excessif La défense fait valoir que l'accusé a subi un usage de la force déraisonnable et excessif, en ce qu'il a été immobilisé à l'aide d'une arme sub-létale, pour avoir insulté un officier, lorsqu'il allait enfin coopérer. Monsieur Kane : n'opposait plus de résistance, en ce qu'il s'est tourné et s'est dirigé, à petits pas, vers son véhicule pour quitter les lieux ; ne représentait pas une menace pour les officiers ; aurait pu être neutralisé d'une façon moins dangereuse et abusive. Il semble également raisonnable de penser que l'usage du fusil sub-létal n'était pas destiné à neutraliser monsieur Kane, mais à le punir pour avoir insulté la co-équipière de l'officier qui a tiré. Ainsi, la Cour reconnaît que l'usage du fusil sub-létal à l'encontre de monsieur Kane était illégal et démesuré. Résistance à officier de la paix Monsieur Liam Kane est accusé de résistance à officier de la paix pour les faits exposés, en ce qu'il n'a pas obtempéré aux injonctions des officiers qui lui ont demandé de quitter les lieux, lors d'une opération de maintien de la tranquillité publique. Cependant, la défense fait valoir que monsieur Kane avait entendu raison, et se dirigeait vers son véhicule pour quitter les lieux, lorsqu'il a été neutralisé illégalement par un officier de police pour avoir proféré une insulte à l'encontre d'une collègue. La Cour reconnaît monsieur Liam Kane non coupable du délit de résistance à officier de la paix, en ce qu'il n'opposait pas de résistance active, lorsqu'il était en cours de coopération et quittait les lieux. Possession de stupéfiants Monsieur Liam Kane est accusé de possession de stupéfiants, au vu des deux grammes de cannabis retrouvés en sa possession lors de son arrestation illégale. Considérant que la fouille de monsieur Kane découle de son arrestation illégale, celle-ci se rend également irrecevable, la Cour ne pouvant reconnaître le fruit de l'arbre empoisonné. Par conséquent, la Cour reconnaît monsieur Liam Kane non coupable du délit de possession de stupéfiants. Verdict La Cour Supérieure de l'Etat de San Andreas RELAXE monsieur Liam Kane pour tous les charges retenues à son encontre. Appel Si ce verdict est rendu en première instance les parties disposent (comme le prévoit la Loi) de trois jours complets pour faire appel, à compter de la publication de la décision ou du dernier rectificatif de celle-ci. En cas d'appel l'affaire sera à nouveau jugée. @Mi3ter @GenkiStrike @AtlasRnG

Mandat de la cour Office de l'honorable M. Wheeler Le présent document est une décision de Justice rendue par la cour supérieure de l’État de San Andreas. Toute contrefaçon est un crime. En application de l'article 172 du code pénal de l'Etat de San Andreas, cette décision a valeur de mandat d'injonction. Elle est pleinement applicable, s'opposer à son application ou interférer dans son exécution est un crime d'obstruction à la Justice. Les polices ou autres personnes et autorités saisies à fin d'y prêter main forte sont pareillement coupable d'obstruction à la Justice si elles refusent de concourir à sa pleine exécution alors qu'elles en sont saisies. _________________________________ Procédure Juge compétent Conformément aux dispositions de l'article 30 du code pénal de San Andreas, la cour reçoit la demande de mandat et désigne l'honorable Marshall Wheeler pour se prononcer à son sujet. Motif Attendu qu'il apparait que monsieur Wuhan et que monsieur Duong ont ouvert le feu sur l'adjoint Bird, lorsqu'il tentait de procéder au contrôle de monsieur Xiulan, dans le but de l'aider à s'en sortir ; de par le prélèvement des empreintes des deux mis en cause sur les douilles des munitions tirées sur l'adjoint ; de par leurs domiciles situés dans le même quartier que monsieur Xiulan ; que monsieur Xiulan était en train d'enfreindre la Loi, alors que celui-ci était en probation ; la Cour en conclut qu'une cause probable à l'encontre des deux mis en cause est caractérisée par tous ces éléments. Non notifié par le département du shérif, ou l'enquêteur Gyldenlove, la Cour estime qu'il est nécessaire d'établir également si les deux mis en cause connaissent personnellement monsieur Xiulan, que la preuve de leur relation pourrait renforcer le mobile de la tentative de meurtre sur l'adjoint. Par conséquent, la Cour décide d'accorder un mandat d'exploitation d'appareil à l'encontre des téléphones portables des deux mis en cause afin de vérifier s'ils sont en contact avec monsieur Xiulan et uniquement pour ce but là. _________________________________ Décision Mandat (1) --La Cour délivre un mandat d'ARRESTATION à l'encontre de monsieur Zalen Wuhan et de monsieur Maury Duong. (2) --La Cour délivre un mandat de GÉOLOCALISATION à des fins d'arrestation uniquement à l'encontre de monsieur Zalen Wuhan et de monsieur Maury Duong. (3) --La Cour délivre un mandat d'EXPLOITATION DE MÉTADONNÉES à l'encontre des téléphones portables actifs de monsieur Zalen Wuhan et de monsieur Maury Duong. (4) --La Cour délivre un mandat d'EXPLOITATION D'APPAREIL à l'encontre des téléphones portables actifs de monsieur Zalen Wuhan et de monsieur Maury Duong. Obligation d'information Le Département du Shérif devra communiquer à la Cour, et plus spécifiquement à l'Honorable M. Wheeler, les résultats de l'exécution du mandat.

La Cour Supérieure s'excuse du délai qu'a subi la demande de mandat. Mandat de la cour Office de l'honorable M. Wheeler Le présent document est une décision de Justice rendue par la cour supérieure de l’État de San Andreas. Toute contrefaçon est un crime. En application de l'article 172 du code pénal de l'Etat de San Andreas, cette décision a valeur de mandat d'injonction. Elle est pleinement applicable, s'opposer à son application ou interférer dans son exécution est un crime d'obstruction à la Justice. Les polices ou autres personnes et autorités saisies à fin d'y prêter main forte sont pareillement coupable d'obstruction à la Justice si elles refusent de concourir à sa pleine exécution alors qu'elles en sont saisies. _________________________________ Procédure Juge compétent Conformément aux dispositions de l'article 30 du code pénal de San Andreas, la cour reçoit la demande de mandat et désigne l'honorable Marshall Wheeler pour se prononcer à son sujet. Motif Attendu que monsieur Pitman a tenté de dissimuler la tentative de meurtre sur monsieur Matthews par madame O'neil ; qu'il apparait que madame O'neil n'était pas avec monsieur Pitman au moment du crime, contrairement à ce qu'il a affirmé au sergent Baccarin ; que madame O'neil avoue avoir été aidée par monsieur Pitman pour dissimuler son crime pendant sa deuxième audition. La Cour dénote la naissance d'une cause probable à l'encontre de monsieur Mathew Pitman, ex-substitut du procureur, pour avoir tenté de dissimuler la tentative de crime d'une personne proche à lui aux enquêteurs du département du shérif. _________________________________ Décision Mandat (1) --La Cour délivre un mandat d'ARRESTATION à l'encontre de monsieur Mathew Pitman. (2) --La Cour délivre un mandat de GÉOLOCALISATION à des fins d'arrestation uniquement à l'encontre de monsieur Mathew Pitman. (3) --La Cour délivre un mandat d'EXPLOITATION DES MÉTADONNÉES du numéro 463-55-59, appartenant à monsieur Mathew Pitman. Obligation d'information Le Département du Shérif devra communiquer à la Cour, et plus spécifiquement à l'Honorable M. Wheeler, les résultats de l'exécution du mandat.

La Cour reporte la fin de la procédure écrite de vingt-quatre heures. Celle-ci prendra fin le 22 août pour l'accusation et le 23 août pour la défense. @Lenah @Mi3ter @AtlasRnG

La Cour consent à reporter la fin de la procédure écrite de vingt-quatre heures pour les deux parties, si Me. Laskowska l'estime nécessaire, afin de prendre connaissance du dossier. @Lenah

Cour supérieure de l’État de San Andreas Procédure écrite L'article 139 du code pénal prévoit que : 139. Procédure écrite. (A) La mise en l'état est écrite mais peut être orale. Le non-lieu est contradictoire mais peut être rendu par procédure purement écrite. L'audience de jugement, visant à prononcer un verdict sur la culpabilité ou la non culpabilité de l'accusé, est elle orale sauf si la procédure écrite est ordonnée. (B) Le juge peut ordonner une procédure écrite dans l'un des cas suivants, I. les parties s'accordent sur cette modalité ; II. l'affaire ne porte que sur des contraventions et/ou délits ; III. l'affaire est jugée en première instance et porte sur des accusations réprimées en tout d'une peine strictement inférieure à 10 années de prison, IV. la cour est en charge d'un nombre exceptionnellement important d'affaires comparativement à ses capacités, de sorte que la procédure écrite permettra un traitement plus efficace dans l'intérêt de tous. (C) Le juge ordonne la procédure écrite contre l'avis des parties uniquement lorsque cela apparaît raisonnable et légitime, notamment en cas de silence déraisonnable. Il le fait par décision motivée et peut fractionner l'affaire entre procédure écrite et orale. (D) La nature écrite de la procédure ne change en rien les droits des parties et notamment de la défense. Tous les écrits échangés sont versés à la procédure. Les parties s'étant accordées sur le déroulement du procès en procédure écrite. En conséquence, conformément aux dispositions de l'article 139 du code pénal : une procédure purement écrite est ordonnée. Si les parties s'opposent à cette procédure écrite, elles peuvent en faire part et présenter leurs arguments allant en ce sens mais doivent le faire dans les plus brefs délais. Les parties peuvent adresser leurs mémoires, demandes, réquisitions ou éléments supplémentaires jusqu'au 21 AOÛT 2021 inclus. La défense (qui a le droit au dernier mot) aura 24heures de plus pour se prononcer après cette date. La cour rendra une décision écrite à l'issue de ces délais.

Pseudonyme: ABIAB Commentaire: même quand c'est la mafia qui tue quelqu'un, c'est le LSPD fait les gros titres

L'Inspecteur, CUETO Javier (#129), le 03/08/2021 à 01h08, a procédé à l'interpellation de Isaac Williams, au niveau de El Joshua Road, Sandy Shores. Description des faits: Lors de ma patrouille, monsieur Williams grille un stop devant moi à haute vitesse, je me range derrière lui, et le détecteur de plaques ALPR me signale que le véhicule qu'il conduit, une COQUETTE NOIRE, n'est pas assuré. Je le prends en chasse, il prend la fuite, j'avertis mes collègues qui le retrouvent et ne le lâchent pas. Au bout de dix minutes de poursuite, le suspect est hersé et interpellé. Agents supplémentaires: Sergent Z.Tucker, Inspecteur T.Faubourg, Lieutenant D. Morston, Officier T.Derry, Officier A.Payne. Preuves de toute forme : Enregistrement audiovisuel de la dashcam de l'unité banalisée K85 et de l'unité rapide E41. Descriptif: */do La dashcam de la banalisée de l'inspecteur Cueto montre une coquette noire passer à haute vitesse devant l'inspecteur à une intersection, grillant complètement le stop. L'inspecteur relève ensuite la plaque en se mettant derrière la coquette, et allume ses gyrophares ainsi que sirènes pour annoncer le contrôle. La coquette prend la fuite immédiatement et l'inspecteur ne prend pas la peine de la poursuivre, il prévient directement les renforts. /do La dashcam de l'unité rapide ECHO-41 la montre prendre en chasse la coquette noire signalée par l'inspecteur. Celle-ci prend la fuite mais n'est pas perdue de vue, le département du shériff est appelé en renfort, la coquette est finalement hersée et un felony stop est appliqué. Le suspect, monsieur Isaac Williams est arrêté et confié à l'inspecteur Cueto.*

Mandat de la cour Office de l'honorable M. Wheeler Le présent document est une décision de Justice rendue par la cour supérieure de l’État de San Andreas. Toute contrefaçon est un crime. En application de l'article 172 du code pénal de l'Etat de San Andreas, cette décision a valeur de mandat d'injonction. Elle est pleinement applicable, s'opposer à son application ou interférer dans son exécution est un crime d'obstruction à la Justice. Les polices ou autres personnes et autorités saisies à fin d'y prêter main forte sont pareillement coupable d'obstruction à la Justice si elles refusent de concourir à sa pleine exécution alors qu'elles en sont saisies. _________________________________ Procédure Juge compétent Conformément aux dispositions de l'article 30 du code pénal de San Andreas, la cour reçoit la demande de mandat et désigne l'honorable Marshall Wheeler pour se prononcer à son sujet. Motif Au vu des procès-verbaux témoignant de l'enquête du département, l'identification via la comparaison des trois individus ayant commis les meurtres avec les trois suspects principaux de l'enquête étant positive ; les véhicules de deux des suspects utilisés pour commettre les crimes qui leur sont reprochés, la Cour considère qu'une cause probable pèse sur les trois individus (Mr. Wagstaff, Mr. Wagstaff et Mr. Hamilton). Obligation d'information Le département de police devra communiquer à la Cour, et plus spécifiquement à l'Honorable M. Wheeler, les résultats de l'exécution du mandat. _________________________________ Décision HONORABLE MARSHALL WHEELERCOUR SUPÉRIEURE DE L'ÉTAT DE SAN ANDREASLE 21/07/2021 La Cour Supérieure de l'État de San Andreas, représentée par l'Honorable Marshall Wheeler, délivre ainsi :-- (1) Un mandat d'arrestation à l'encontre des personnes physiques Shaqir Wagstaff, Emerson Wagstaff et Daequan Hamilton. -- (2) Un mandat de perquisition à l'encontre du domicile de monsieur Emerson Wagstaff, au 301 Cougar Avenue, et à l'encontre du domicile de monsieur Daequan Hamilton, au 500 Cougar Avenue Apartment 301. -- (3) Un mandat de géolocalisation à des fins d'arrestation à l'encontre des personnes physiques Shaqir Wagstaff, Emerson Wagstaff et Daequan Hamilton. -- (4) Un mandat d'interception judiciaire à l'encontre des personnes physiques Shaqir Wagstaff, Emerson Wagstaff et Daequan Hamilton, valable : - Sur l'intégrité des téléphones des individus visés par le mandat. - Sur la durée stricte du 11 juillet au 12 juillet (48 heures au total) et du 18 juillet au 19 juillet (48 heures au total).

L’inspecteur Cueto répondra qu’aucun élément ne peut relier le prévenu au vol, mis à part si la victime et propriétaire de l’arme l’identifie comme voleur. L’inspecteur Cueto signale qu’il tentera d’entrer en contact avec la victime pour prendre sa déposition, cependant, par manque de temps, il conseille au Ministère Public d’accuser monsieur Brown pour les faits restants, le temps qu’il trouve de quoi prouver le vol.

L'arme a feu retrouvée sur monsieur Brown a un numéro de série (1047561) et appartient à monsieur Noah LIM. Elle est, de toute évidence, volée. Testée au laboratoire, aucune correspondance.

L'Inspecteur, CUETO Javier (#129), le 02/07/2021 à 23h17, a procédé à l'interpellation de Tyrese Brown, au niveau de Forum Drive, Chamberlain Hills. Description des faits: En passant sur la ruelle de Forum Drive, derrière les blocs, nous apercevons des tâches de sang qui mènent à un appartement, en arrivant devant ce dernier, monsieur Brown sort de l'appartement, il est blessé et a un bandage sur sa blessure. Nous décidons de le palper, il est armé. Agents supplémentaires: Tonio Faubourg. Preuves de toute forme : Rapport de saisie de l'arme de Tyrese, un pistolet MP9.. Descriptif: *La bodycam de l'officier Faubourg montrera les tâches de sang par terre, ils remontent les traces jusqu'à arriver devant un appartement, dès qu'ils arrivent devant, un jeune homme sort avec un bandage au bras. L'inspecteur Cueto le prévient de ne pas retourner chez lui, sinon ils seront obligés de le perquisitionner. Le jeune coopère et prévient qu'il est armé, il se laisse palper et arrêter dans le calme.*