DeAundra Kelford - 3 semaines de TIG

[Kyomi]

Cour supérieure de l’État de San Andreas Office de l'exécution

 

Identité du condamné et éventuelles infos complémentaires à son sujet (téléphone, adresse, etc)	DeAundra Kelford (( @KRYZ ))
Peine à exécuter	3 semaines de TIG.
Origine de la peine
Précisions éventuelles	Bracelet non-mis.

 

[Invité]

*** Accusé de reception.

[Invité Vuitton]

L'adjoint du shérif #2762 VALDERREY informe que la peine hebdomadaire (30H) de travaux d'intérêt général de monsieur DeAundra Kelford a été réalisé.

[Kyomi]

**L'adjoint du shérif #6780 PRICE informe l'office de l'exécution qu'à la suite d'une simple visite domiciliaire probatoire (sans suspicion raisonnable), Monsieur Kelford sera arrêté, et joint alors une photocopie d'un rapport d'arrestation.**

((c/c du rapport retrouvable sur le MDC et en DMEA))

Le 01/SEPT/2021 alors en patrouille sous l'indicatif 229 Henry 1, l'adjoint du shérif #6780 PRICE déclare qu'il a effectué une simple visite domiciliaire probatoire chez Monsieur KELFORD DeAundra dans le cadre de son programme de probation, sans suspicion raisonnable. PRICE déclare qu'il a d'abord visité le garage du mis en cause, ce dernier lui ayant avoué porter un crochet pour déverrouiller son garage, après une palpation sans suspicion raisonnable. Ceci se révèlera être vrai. 

PRICE déclare qu'alors qu'il visite le garage du mis en cause - qui servirait de studio - il aperçoit de l'herbe verte (cannabis) sur une table basse. Le mis en cause avoue immédiatement que ce qui est sur la table est bien du cannabis, quand PRICE lui pose la question, et argue que ce n'est pas à lui, "tout le quartier" venant régulièrement chez lui, selon ce dernier, et encore que quelqu'un aurait donc déposé ça sur sa table basse. 

PRICE déclare qu'il appelle alors une unité en assistance, pour une suspicion de délit (10-29M), et fait sortir le mis en cause du garage afin d'éviter toute altération de preuves. PRICE déclare que les adjoints OSBORNE et MEDRANO arriveront en renfort, suite à son appel. Le mis en cause répètera à plusieurs reprises qu'il n'est aucunement le propriétaire du cannabis retrouvé. Cependant, PRICE déclare qu'une cause probable* était établie, et qu'il a donc placé en état d'arrestation le mis en cause pour possession de stupéfiants (Classe II), bien qu'il eut un doute sur la charge d'obstruction à la justice. Les droits MIRANDA ont été lus au mis en cause. Par ailleurs, PRICE déclare que le mis en cause a d'abord consenti à une perquisition d'initative sur suspicion raisonnable, bien que ce constenement est en l'espèce non-nécéssaire. 

PRICE déclare qu'il emmene ensuite le mis en cause dans son véhicule, pour le faire patienter (Les 2 unités étaient reparties juste après l'arrestation sur un appel d'urgence d'autres unités). 

PRICE déclare qu'après +/- 10 minutes d'attente, l'adjoint OSBORNE revient sur les lieux, pour effectuer une perquisition d'initiative sur suspicion raisonnable (de penser que le mis en cause possédait et/ou dissimulait d'autres effets illicites dans une de ses propriétés), dans le garage et le domicile du mis en cause, qui n'auront rien donné d'autre. PRICE déclare que le mis en cause retire au même moment son accord pour la perquisition d'initiative, qui est sans effet sur la procédure.

 PRICE déclare que celui-ci refuse aussi alors de donner les clés du domicile, pour sa part verrouillé, ce qui constitue une obstruction à la justice (le mis en cause est TENU de se soumettre aux injonctions des adjoints). 

PRICE déclare que par conséquent, l'adjoint OSBORNE a forcé la porte du domicile à l'aide d'un pied-de-biche, afin de concourir à l'exécution de la décision de justice condamnant Monsieur KELFORD, et conformément à son droit à procéder à la perquisition d'initiative. PRICE déclare qu'OSBORNE a refermé la porte du domicile et y a placé un scellé, afin d'empêcher toute intrusion dans le domicile.

PRICE joint au présent rapport le numéro de casier de preuves contenant les effets personnels du mis en cause, y compris le crochet : EL/3/129/2021
Mais aussi le numéro de casier de preuves contenant le cannabis, 8g plus précisément, retrouvés dans le garage du mis en cause : EL/3/130/2021

Price joint également un extrait des images de la dashcam de son véhicule, dans lequel a été embarqué le mis en cause. 
** Nous pouvons entendre dans cet extrait, le mis en cause refuser de donner les clés de son domicile (et non de son garage), pour que les adjoints puissent procéder à une perquisition d'initiative.** 

*La cause probable ayant mené à l'arrestation pour possession de stupéfiants résulte du fait que le cannabis se trouvait dans le garage de Monsieur KELFORD, et donc sur sa propriété, bien que ce dernier déclare que ce cannabis n'était pas à lui. 

Modifié le 3 septembre 2021 par Kyomi