Peuple de San Andreas c. Leelannee-Jeneice Randolph

[Witch]

*** La proposition d'accord est adressée à l'accusé.

*** Accepte t'il l'accord ?

(( @TwoF ))

PROPOSITION DE PLAIDER-COUPABLE Articles 256 du code pénal Accusé : Vous avez le droit de maintenir le silence et de ne pas répondre, toutes vos déclarations pourront être retenues contre vous. Vous avez le droit à un avocat qui, si vous n'en avez pas les moyens, pourra vous être commis d'office.   Madame, Monsieur, Vous êtes accusé des faits suivants : Meurtre au premier degré (Crime de classe II) - Art. 452 CP Madame Leelannee-Jeneice Randolph est clairement soupçonnée dès le départ par l'agent des forces de l'ordre. Elle est alors clairement identifiée par un témoin de la scène. Elle est retrouvée se cachant et détenant dans un lieu qui lui appartient l'arme du crime. Elle a donc été identifiée. Elle possède l'arme du crime. L'arme du crime porte ses empruntes. Elle est coupable du meurtre des deux individus. Preuves : Rapport : Révélation Le 22/OCT/21 à 01h10, l'adjoint alors en patrouille sous l'indicatif 229 George, Adjoint du Shérif #6788 SIMMONS, procède à la mise aux arrêts de Leelannee-Jeneice Randolph.  Description des faits:  L'adjoint Simmons est soudainement pris d'un sursaut à l'entente d'une fusillade à proximité de sa position sur Carson Avenue, celui s'empresse alors de rejoindre la position des tirs, tombant alors sur deux victimes au sol atteintes par des balles. L'adjoint parvient à croiser l'un des jeunes présent identifié au nom de Ramon Perez, témoignant directement à l'adjoint des faits venant de se dérouler, il donnera une brève description de l'un des tireurs, il s'agirait d'une femme trainant sur Roy Lowenstein Boulevard. Par expérience l'adjoint Simmons procède à une identification via son ordinateur de bord, révélant alors le mugshot de Leelannee-Jeneice Randolph, celle-ci connue des services de l'OSSB comme membre à part entière du gang des Rollin's 90. Ramon Perez confirmera directement avec certitude à l'adjoint Simmons qu'il s'agit de l'un des tireurs, l'adjoint s'empressera alors de passer l'information aux officiers en dévoilant l'identité de madame Randolph.  D'initiative l'adjoint Simmons arpentera les ruelles de Rancho, Roy Lowenstein à la recherche de ladite tireuse, il tombera alors sur une Torrence bleue marquant l'arrêt face à un garage, quand tout à coup une femme en sortira dudit garage puis y rentrera de nouveau à la vue de l'adjoint Simmons, l'identification est claire l'adjoint a reconnu au premier coup d'œil madame Randolph sur les lieux. Craignant pour sa vie en vu d'une éventuelle fusillade dans la ruelle, l'adjoint déclenchera son bouton de panique, alertant alors l'ensemble des unités du shérif et de police à proximité dont le SWAT encore en cours d'investigation sur Roy Lowenstein afin de retrouver Leelannee-Jeneice Randolph.  La femme décidera finalement de sortir une nouvelle fois, en levant cette fois-ci les mains dudit garage, ne s'opposant pas à son arrestation, le SWAT prendra alors d'initiative la perquisition des lieux la cause probable étant établie de retrouver de probables auteurs encore à l'intérieur, ainsi que les armes ayant servis à la fusillade. Madame Randolph annoncera à plusieurs reprises que le garage ne lui appartient pas, et qu'elle ne sait pas à qui celui-ci appartient. L'adjoint Simmons procèdera bien heureusement aux vérifications malgré qu'il ai la certitude de l'avoir vu sortir dudit garage, les dashcams ainsi que la bodycam de l'adjoint ont entièrement enregistrés la scène. Il est ensuite confirmé, que ledit 2314 Roy Lowenstein Boulevard Garage appartient bel et bien à madame Leelannee-Jeneice Randolph, suite à une vérification sur le MDC. Les adjoints fouilleront alors le garage avec l'appui du SWAT, ils y découvriront un pistolet Sig non immatriculé, 177 grammes de cocaïne, un pistolet Mk2 non immatriculé, 177 munitions de pistolet, de type 9mm, un collier en or blanc et des diamants éparpillés. L'adjoint Simmons placera alors aux arrêts la suspecte l'amenant aux TTCF afin de procéder à de plus amples vérifications sur les armes retrouvés. Dans un premier temps elle sera soumise au FERRO TRACE afin de révéler des traces de poudres au niveau du dos de ses mains, ainsi que de ses vêtements et de son visage, le test sera alors négatif. La scientifique du département du shérif rendra son compte rendu de la balistique ainsi que celle de l'autopsie des deux victimes de la fusillade sur Carson Avenue, le Sig correspond et aurait bel et bien servi à abattre les deux individus. Les empreintes de Leelannee-Jeneice Randoplh correspondent à celles retrouvées sur le pistolet Sig. L'ensemble des saisies matériels sont entreposé et disponible, dans la chambre des saisies des TTCF. Agent supplémentaire: Ruy Saavedra. Rapport de saisie et Casier de saisie : Révélation Preuves de toute forme : Rapport de saisie.  Descriptif: - Un pistolet Sig non immatriculé. - 177 grammes de cocaïne. - Un pistolet Mk2 non immatriculé. - 177 munitions de pistolet, de type 9mm. - Un collier cubain en or blanc sertie de diamants. Enregistrement Dashcam / Bodycam : Révélation "les dashcams ainsi que la bodycam de l'adjoint ont entièrement enregistrés la scène." **L'adjoint Simmons fournira une copie du rapport de saisie au document, il apportera aussi les enregistrements de ses dashcams ainsi que de sa bodycam.**   (B) A défaut : Meurtre au deuxième degré - Art. 453 CP (C) A défaut : Meurtre au troisième degré - Art. 454 CP Défaut de numérotation (Crime de classe VII) - Art. 558 CP Madame Leelannee-Jeneice Randolph possède chez elles deux armes non numérotée. L'une d'entre elle est l'arme du crime. Preuves : Rapport : Révélation Le 22/OCT/21 à 01h10, l'adjoint alors en patrouille sous l'indicatif 229 George, Adjoint du Shérif #6788 SIMMONS, procède à la mise aux arrêts de Leelannee-Jeneice Randolph.  Description des faits:  L'adjoint Simmons est soudainement pris d'un sursaut à l'entente d'une fusillade à proximité de sa position sur Carson Avenue, celui s'empresse alors de rejoindre la position des tirs, tombant alors sur deux victimes au sol atteintes par des balles. L'adjoint parvient à croiser l'un des jeunes présent identifié au nom de Ramon Perez, témoignant directement à l'adjoint des faits venant de se dérouler, il donnera une brève description de l'un des tireurs, il s'agirait d'une femme trainant sur Roy Lowenstein Boulevard. Par expérience l'adjoint Simmons procède à une identification via son ordinateur de bord, révélant alors le mugshot de Leelannee-Jeneice Randolph, celle-ci connue des services de l'OSSB comme membre à part entière du gang des Rollin's 90. Ramon Perez confirmera directement avec certitude à l'adjoint Simmons qu'il s'agit de l'un des tireurs, l'adjoint s'empressera alors de passer l'information aux officiers en dévoilant l'identité de madame Randolph.  D'initiative l'adjoint Simmons arpentera les ruelles de Rancho, Roy Lowenstein à la recherche de ladite tireuse, il tombera alors sur une Torrence bleue marquant l'arrêt face à un garage, quand tout à coup une femme en sortira dudit garage puis y rentrera de nouveau à la vue de l'adjoint Simmons, l'identification est claire l'adjoint a reconnu au premier coup d'œil madame Randolph sur les lieux. Craignant pour sa vie en vu d'une éventuelle fusillade dans la ruelle, l'adjoint déclenchera son bouton de panique, alertant alors l'ensemble des unités du shérif et de police à proximité dont le SWAT encore en cours d'investigation sur Roy Lowenstein afin de retrouver Leelannee-Jeneice Randolph.  La femme décidera finalement de sortir une nouvelle fois, en levant cette fois-ci les mains dudit garage, ne s'opposant pas à son arrestation, le SWAT prendra alors d'initiative la perquisition des lieux la cause probable étant établie de retrouver de probables auteurs encore à l'intérieur, ainsi que les armes ayant servis à la fusillade. Madame Randolph annoncera à plusieurs reprises que le garage ne lui appartient pas, et qu'elle ne sait pas à qui celui-ci appartient. L'adjoint Simmons procèdera bien heureusement aux vérifications malgré qu'il ai la certitude de l'avoir vu sortir dudit garage, les dashcams ainsi que la bodycam de l'adjoint ont entièrement enregistrés la scène. Il est ensuite confirmé, que ledit 2314 Roy Lowenstein Boulevard Garage appartient bel et bien à madame Leelannee-Jeneice Randolph, suite à une vérification sur le MDC. Les adjoints fouilleront alors le garage avec l'appui du SWAT, ils y découvriront un pistolet Sig non immatriculé, 177 grammes de cocaïne, un pistolet Mk2 non immatriculé, 177 munitions de pistolet, de type 9mm, un collier en or blanc et des diamants éparpillés. L'adjoint Simmons placera alors aux arrêts la suspecte l'amenant aux TTCF afin de procéder à de plus amples vérifications sur les armes retrouvés. Dans un premier temps elle sera soumise au FERRO TRACE afin de révéler des traces de poudres au niveau du dos de ses mains, ainsi que de ses vêtements et de son visage, le test sera alors négatif. La scientifique du département du shérif rendra son compte rendu de la balistique ainsi que celle de l'autopsie des deux victimes de la fusillade sur Carson Avenue, le Sig correspond et aurait bel et bien servi à abattre les deux individus. Les empreintes de Leelannee-Jeneice Randoplh correspondent à celles retrouvées sur le pistolet Sig. L'ensemble des saisies matériels sont entreposé et disponible, dans la chambre des saisies des TTCF. Agent supplémentaire: Ruy Saavedra. Rapport de saisie et Casier de saisie : Révélation Preuves de toute forme : Rapport de saisie.  Descriptif: - Un pistolet Sig non immatriculé. - 177 grammes de cocaïne. - Un pistolet Mk2 non immatriculé. - 177 munitions de pistolet, de type 9mm. - Un collier cubain en or blanc sertie de diamants. Enregistrement Dashcam / Bodycam : Révélation "les dashcams ainsi que la bodycam de l'adjoint ont entièrement enregistrés la scène." **L'adjoint Simmons fournira une copie du rapport de saisie au document, il apportera aussi les enregistrements de ses dashcams ainsi que de sa bodycam.**   Trafic d'arme (Crime de classe VI) - Art. 567 CP Madame Leelannee-Jeneice Randolph possède chez elles deux armes non numérotée. L'une d'entre elle est l'arme du crime. Elle ne possède aucune licence de port d'arme. Et n'est enregistrée dans aucune base de donnée d'armurerie. L'achat de ces armes a été fait de manière illégale à deux reprises ce qui fait qu'il s'agit d'un trafic d'arme au sens de la loi. Preuves : Rapport : Révélation Le 22/OCT/21 à 01h10, l'adjoint alors en patrouille sous l'indicatif 229 George, Adjoint du Shérif #6788 SIMMONS, procède à la mise aux arrêts de Leelannee-Jeneice Randolph.  Description des faits:  L'adjoint Simmons est soudainement pris d'un sursaut à l'entente d'une fusillade à proximité de sa position sur Carson Avenue, celui s'empresse alors de rejoindre la position des tirs, tombant alors sur deux victimes au sol atteintes par des balles. L'adjoint parvient à croiser l'un des jeunes présent identifié au nom de Ramon Perez, témoignant directement à l'adjoint des faits venant de se dérouler, il donnera une brève description de l'un des tireurs, il s'agirait d'une femme trainant sur Roy Lowenstein Boulevard. Par expérience l'adjoint Simmons procède à une identification via son ordinateur de bord, révélant alors le mugshot de Leelannee-Jeneice Randolph, celle-ci connue des services de l'OSSB comme membre à part entière du gang des Rollin's 90. Ramon Perez confirmera directement avec certitude à l'adjoint Simmons qu'il s'agit de l'un des tireurs, l'adjoint s'empressera alors de passer l'information aux officiers en dévoilant l'identité de madame Randolph.  D'initiative l'adjoint Simmons arpentera les ruelles de Rancho, Roy Lowenstein à la recherche de ladite tireuse, il tombera alors sur une Torrence bleue marquant l'arrêt face à un garage, quand tout à coup une femme en sortira dudit garage puis y rentrera de nouveau à la vue de l'adjoint Simmons, l'identification est claire l'adjoint a reconnu au premier coup d'œil madame Randolph sur les lieux. Craignant pour sa vie en vu d'une éventuelle fusillade dans la ruelle, l'adjoint déclenchera son bouton de panique, alertant alors l'ensemble des unités du shérif et de police à proximité dont le SWAT encore en cours d'investigation sur Roy Lowenstein afin de retrouver Leelannee-Jeneice Randolph.  La femme décidera finalement de sortir une nouvelle fois, en levant cette fois-ci les mains dudit garage, ne s'opposant pas à son arrestation, le SWAT prendra alors d'initiative la perquisition des lieux la cause probable étant établie de retrouver de probables auteurs encore à l'intérieur, ainsi que les armes ayant servis à la fusillade. Madame Randolph annoncera à plusieurs reprises que le garage ne lui appartient pas, et qu'elle ne sait pas à qui celui-ci appartient. L'adjoint Simmons procèdera bien heureusement aux vérifications malgré qu'il ai la certitude de l'avoir vu sortir dudit garage, les dashcams ainsi que la bodycam de l'adjoint ont entièrement enregistrés la scène. Il est ensuite confirmé, que ledit 2314 Roy Lowenstein Boulevard Garage appartient bel et bien à madame Leelannee-Jeneice Randolph, suite à une vérification sur le MDC. Les adjoints fouilleront alors le garage avec l'appui du SWAT, ils y découvriront un pistolet Sig non immatriculé, 177 grammes de cocaïne, un pistolet Mk2 non immatriculé, 177 munitions de pistolet, de type 9mm, un collier en or blanc et des diamants éparpillés. L'adjoint Simmons placera alors aux arrêts la suspecte l'amenant aux TTCF afin de procéder à de plus amples vérifications sur les armes retrouvés. Dans un premier temps elle sera soumise au FERRO TRACE afin de révéler des traces de poudres au niveau du dos de ses mains, ainsi que de ses vêtements et de son visage, le test sera alors négatif. La scientifique du département du shérif rendra son compte rendu de la balistique ainsi que celle de l'autopsie des deux victimes de la fusillade sur Carson Avenue, le Sig correspond et aurait bel et bien servi à abattre les deux individus. Les empreintes de Leelannee-Jeneice Randoplh correspondent à celles retrouvées sur le pistolet Sig. L'ensemble des saisies matériels sont entreposé et disponible, dans la chambre des saisies des TTCF. Agent supplémentaire: Ruy Saavedra. Rapport de saisie et Casier de saisie : Révélation Preuves de toute forme : Rapport de saisie.  Descriptif: - Un pistolet Sig non immatriculé. - 177 grammes de cocaïne. - Un pistolet Mk2 non immatriculé. - 177 munitions de pistolet, de type 9mm. - Un collier cubain en or blanc sertie de diamants. Enregistrement Dashcam / Bodycam : Révélation "les dashcams ainsi que la bodycam de l'adjoint ont entièrement enregistrés la scène." **L'adjoint Simmons fournira une copie du rapport de saisie au document, il apportera aussi les enregistrements de ses dashcams ainsi que de sa bodycam.**   Défaut de permis de port d'arme (Délit de classe I) - Art. 566 CP Madame Leelannee-Jeneice Randolph possède chez elles deux armes non numérotée. L'une d'entre elle est l'arme du crime. Elle ne possède aucune licence de port d'arme. Preuves : Rapport : Révélation Le 22/OCT/21 à 01h10, l'adjoint alors en patrouille sous l'indicatif 229 George, Adjoint du Shérif #6788 SIMMONS, procède à la mise aux arrêts de Leelannee-Jeneice Randolph.  Description des faits:  L'adjoint Simmons est soudainement pris d'un sursaut à l'entente d'une fusillade à proximité de sa position sur Carson Avenue, celui s'empresse alors de rejoindre la position des tirs, tombant alors sur deux victimes au sol atteintes par des balles. L'adjoint parvient à croiser l'un des jeunes présent identifié au nom de Ramon Perez, témoignant directement à l'adjoint des faits venant de se dérouler, il donnera une brève description de l'un des tireurs, il s'agirait d'une femme trainant sur Roy Lowenstein Boulevard. Par expérience l'adjoint Simmons procède à une identification via son ordinateur de bord, révélant alors le mugshot de Leelannee-Jeneice Randolph, celle-ci connue des services de l'OSSB comme membre à part entière du gang des Rollin's 90. Ramon Perez confirmera directement avec certitude à l'adjoint Simmons qu'il s'agit de l'un des tireurs, l'adjoint s'empressera alors de passer l'information aux officiers en dévoilant l'identité de madame Randolph.  D'initiative l'adjoint Simmons arpentera les ruelles de Rancho, Roy Lowenstein à la recherche de ladite tireuse, il tombera alors sur une Torrence bleue marquant l'arrêt face à un garage, quand tout à coup une femme en sortira dudit garage puis y rentrera de nouveau à la vue de l'adjoint Simmons, l'identification est claire l'adjoint a reconnu au premier coup d'œil madame Randolph sur les lieux. Craignant pour sa vie en vu d'une éventuelle fusillade dans la ruelle, l'adjoint déclenchera son bouton de panique, alertant alors l'ensemble des unités du shérif et de police à proximité dont le SWAT encore en cours d'investigation sur Roy Lowenstein afin de retrouver Leelannee-Jeneice Randolph.  La femme décidera finalement de sortir une nouvelle fois, en levant cette fois-ci les mains dudit garage, ne s'opposant pas à son arrestation, le SWAT prendra alors d'initiative la perquisition des lieux la cause probable étant établie de retrouver de probables auteurs encore à l'intérieur, ainsi que les armes ayant servis à la fusillade. Madame Randolph annoncera à plusieurs reprises que le garage ne lui appartient pas, et qu'elle ne sait pas à qui celui-ci appartient. L'adjoint Simmons procèdera bien heureusement aux vérifications malgré qu'il ai la certitude de l'avoir vu sortir dudit garage, les dashcams ainsi que la bodycam de l'adjoint ont entièrement enregistrés la scène. Il est ensuite confirmé, que ledit 2314 Roy Lowenstein Boulevard Garage appartient bel et bien à madame Leelannee-Jeneice Randolph, suite à une vérification sur le MDC. Les adjoints fouilleront alors le garage avec l'appui du SWAT, ils y découvriront un pistolet Sig non immatriculé, 177 grammes de cocaïne, un pistolet Mk2 non immatriculé, 177 munitions de pistolet, de type 9mm, un collier en or blanc et des diamants éparpillés. L'adjoint Simmons placera alors aux arrêts la suspecte l'amenant aux TTCF afin de procéder à de plus amples vérifications sur les armes retrouvés. Dans un premier temps elle sera soumise au FERRO TRACE afin de révéler des traces de poudres au niveau du dos de ses mains, ainsi que de ses vêtements et de son visage, le test sera alors négatif. La scientifique du département du shérif rendra son compte rendu de la balistique ainsi que celle de l'autopsie des deux victimes de la fusillade sur Carson Avenue, le Sig correspond et aurait bel et bien servi à abattre les deux individus. Les empreintes de Leelannee-Jeneice Randoplh correspondent à celles retrouvées sur le pistolet Sig. L'ensemble des saisies matériels sont entreposé et disponible, dans la chambre des saisies des TTCF. Agent supplémentaire: Ruy Saavedra. Rapport de saisie et Casier de saisie : Révélation Preuves de toute forme : Rapport de saisie.  Descriptif: - Un pistolet Sig non immatriculé. - 177 grammes de cocaïne. - Un pistolet Mk2 non immatriculé. - 177 munitions de pistolet, de type 9mm. - Un collier cubain en or blanc sertie de diamants. Enregistrement Dashcam / Bodycam : Révélation "les dashcams ainsi que la bodycam de l'adjoint ont entièrement enregistrés la scène." **L'adjoint Simmons fournira une copie du rapport de saisie au document, il apportera aussi les enregistrements de ses dashcams ainsi que de sa bodycam.**   Trafic de stupéfiants (Crime de classe V) - Art. 554 CP Madame Leelannee-Jeneice Randolph possède chez elles une quantité importante de cocaïne (177g). Preuves : Rapport : Révélation Le 22/OCT/21 à 01h10, l'adjoint alors en patrouille sous l'indicatif 229 George, Adjoint du Shérif #6788 SIMMONS, procède à la mise aux arrêts de Leelannee-Jeneice Randolph.  Description des faits:  L'adjoint Simmons est soudainement pris d'un sursaut à l'entente d'une fusillade à proximité de sa position sur Carson Avenue, celui s'empresse alors de rejoindre la position des tirs, tombant alors sur deux victimes au sol atteintes par des balles. L'adjoint parvient à croiser l'un des jeunes présent identifié au nom de Ramon Perez, témoignant directement à l'adjoint des faits venant de se dérouler, il donnera une brève description de l'un des tireurs, il s'agirait d'une femme trainant sur Roy Lowenstein Boulevard. Par expérience l'adjoint Simmons procède à une identification via son ordinateur de bord, révélant alors le mugshot de Leelannee-Jeneice Randolph, celle-ci connue des services de l'OSSB comme membre à part entière du gang des Rollin's 90. Ramon Perez confirmera directement avec certitude à l'adjoint Simmons qu'il s'agit de l'un des tireurs, l'adjoint s'empressera alors de passer l'information aux officiers en dévoilant l'identité de madame Randolph.  D'initiative l'adjoint Simmons arpentera les ruelles de Rancho, Roy Lowenstein à la recherche de ladite tireuse, il tombera alors sur une Torrence bleue marquant l'arrêt face à un garage, quand tout à coup une femme en sortira dudit garage puis y rentrera de nouveau à la vue de l'adjoint Simmons, l'identification est claire l'adjoint a reconnu au premier coup d'œil madame Randolph sur les lieux. Craignant pour sa vie en vu d'une éventuelle fusillade dans la ruelle, l'adjoint déclenchera son bouton de panique, alertant alors l'ensemble des unités du shérif et de police à proximité dont le SWAT encore en cours d'investigation sur Roy Lowenstein afin de retrouver Leelannee-Jeneice Randolph.  La femme décidera finalement de sortir une nouvelle fois, en levant cette fois-ci les mains dudit garage, ne s'opposant pas à son arrestation, le SWAT prendra alors d'initiative la perquisition des lieux la cause probable étant établie de retrouver de probables auteurs encore à l'intérieur, ainsi que les armes ayant servis à la fusillade. Madame Randolph annoncera à plusieurs reprises que le garage ne lui appartient pas, et qu'elle ne sait pas à qui celui-ci appartient. L'adjoint Simmons procèdera bien heureusement aux vérifications malgré qu'il ai la certitude de l'avoir vu sortir dudit garage, les dashcams ainsi que la bodycam de l'adjoint ont entièrement enregistrés la scène. Il est ensuite confirmé, que ledit 2314 Roy Lowenstein Boulevard Garage appartient bel et bien à madame Leelannee-Jeneice Randolph, suite à une vérification sur le MDC. Les adjoints fouilleront alors le garage avec l'appui du SWAT, ils y découvriront un pistolet Sig non immatriculé, 177 grammes de cocaïne, un pistolet Mk2 non immatriculé, 177 munitions de pistolet, de type 9mm, un collier en or blanc et des diamants éparpillés. L'adjoint Simmons placera alors aux arrêts la suspecte l'amenant aux TTCF afin de procéder à de plus amples vérifications sur les armes retrouvés. Dans un premier temps elle sera soumise au FERRO TRACE afin de révéler des traces de poudres au niveau du dos de ses mains, ainsi que de ses vêtements et de son visage, le test sera alors négatif. La scientifique du département du shérif rendra son compte rendu de la balistique ainsi que celle de l'autopsie des deux victimes de la fusillade sur Carson Avenue, le Sig correspond et aurait bel et bien servi à abattre les deux individus. Les empreintes de Leelannee-Jeneice Randoplh correspondent à celles retrouvées sur le pistolet Sig. L'ensemble des saisies matériels sont entreposé et disponible, dans la chambre des saisies des TTCF. Agent supplémentaire: Ruy Saavedra. Rapport de saisie et Casier de saisie : Révélation Preuves de toute forme : Rapport de saisie.  Descriptif: - Un pistolet Sig non immatriculé. - 177 grammes de cocaïne. - Un pistolet Mk2 non immatriculé. - 177 munitions de pistolet, de type 9mm. - Un collier cubain en or blanc sertie de diamants. Enregistrement Dashcam / Bodycam : Révélation "les dashcams ainsi que la bodycam de l'adjoint ont entièrement enregistrés la scène." **L'adjoint Simmons fournira une copie du rapport de saisie au document, il apportera aussi les enregistrements de ses dashcams ainsi que de sa bodycam.**   Le bureau du Procureur vous propose de plaider coupable pour tous ces faits et de renoncer à votre droit à procès, en échange votre peine sera de : Peine proposée : 60 ans de prison avec possibilité de liberté pour bonne conduite au bout de 45 ans (( CK Justice )) et $135,000 d'amende Peine encourue : 81 ans de prison (( CK Justice )) et $135,000 d'amende   Que vous acceptiez ou que vous refusiez, merci de répondre au plus vite (( simple réponse forum suite à ce topic )). Si vous refusez, merci de nous indiquer vos disponibilités sur les 10 prochains jours pour organiser une date d'audience. Si vous ne répondez pas, une date d'audience sera fixée ou un jugement par procédure purement écrite sera mis en œuvre. La présente proposition vaut mise en accusation pour ces faits. Pour information, le dossier de mise en accusation est disponible à ce lien :   Nous vous rappelons que vous avez le droit à un avocat, vous pouvez demander des conseils ou de l'aide gratuitement à l'office du défenseur public (cliquez ici). Il pourra vous conseiller dans cette démarche et dans votre choix concernant l'accord vous étant proposé.   NOTE D'INFORMATION SUR VOS DROITS   Vous avez le droit de refuser le présent accord. Si vous le refusez : vous serez jugée normalement, par une cour indépendante et selon une procédure équitable. L'accord de plaidé coupable qui vous est proposé est une offre que vous avez le droit de refuser. Si vous refusez, vous serez jugé normalement, ce refus ne vous sera pas reproché, vous risquerez toutefois (comme si cet accord ne vous avait jamais été proposé) la peine maximale encourue pour la ou les infractions vous étant reprochées. Mais vous pourrez vous défendre devant la Cour et faire valoir vos arguments. Si vous acceptez, l'accord entrera en vigueur à condition qu'il soit homologué par le juge. L'accord évite donc un procès (gain de temps) et vous commencerez plus rapidement à purger votre peine. Cela signifie que vous serez d'office reconnu coupable pour les faits prévu par l'accord et condamné à la peine convenue. Trois précisions toutefois: D'abord, le juge peut refuser d'homologuer un accord dans certains cas (par exemple si il est illégal). Ensuite, sachez que vous pouvez proposer une contre-offre au Procureur, même si la plupart du temps l'offre qu'il fait est ferme et non négociable. Enfin, l'accord peut prévoir des précisions, par exemple qu'il soit conditionné à ce que le mis en cause donne des informations utiles dans une enquête, ou que la peine se purge dans une prison particulièrement confortable et sécurisée. [ cab520f6d48c38a9ca500341ee58c290 ]

 

[Georges]

Division criminelle AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA     Peuple de l'État de San Andreas Accusation Représenté par le Bureau du Procureur de San Andreas (( @Witch )) c. Leelannee Jeneice Randolph Accusé ((  @TwoF)) Mise en l'état ______ 25/10/2021   AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA         L'Honorable Cassiopée, juge de la cour supérieure de San Andreas, a été désigné pour présider et statuer, sous son autorité, dans la présente affaire. Elle jure d'écouter Dieu s'il lui venait en aide et le prie de lui accorder courage & clairvoyance afin de rendre un verdict juste et magnanime. AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA Convocation Conformément à l'article 137 du Code Pénal, les parties et personnes citées à comparaître sont convoquées, devant la Cour Supérieure de San Andreas afin que l'affaire soit entendue, le :  Le 28 octobre 2021, à 21h00 Salle 1, "Tom Smithers" de la Faith Court House   Mise en l'état   (Communication des pièces) Les parties ont jusqu'à la dernière heure du jour précédant cette date, pour communiquer par écrit leurs demandes, leurs preuves, leurs conclusions ou tout autre élément utile. La cour pourra ne pas prendre en considération les éléments communiqués ultérieurement au délai fixé supra.     (Procédure écrite & plaider-coupable) La cour pourra prononcer, si les parties y consentent, une procédure purement écrite, en vertu de l'article 139 du Code Pénal de San Andreas. Elle rappelle par ailleurs que l'accusé peut, jusqu'au dernier moment, accepter ou non un éventuel accord de plaider coupable proposé par le Procureur.   Informations importantes concernant vos droits Dans la mesure où vous souhaiteriez modifier la date, et/ou l'heure de votre convocation, indiquez à la Cour le motif de votre demande, et communiquez-lui vos disponibilités dans un courrier dûment rédigé.  Dans le cas où vous ne venez pas à l'audience, vous risquez d'être jugé in absentia, c'est à dire, en votre absence. Le verdict rendu par la Cour sera alors rendu de plein droit, et s'imposera à vous.  Si vous ignorez l'emplacement de la Faith Court House, vous êtes prié d'en prendre connaissance sur le site internet de la Cour : cliquez ici. Si vous désirez être assisté ou représenté par un avocat :  Soit, vous pouvez contacter un avocat à titre privé Soit, si vous n'avez pas les moyens de payer un avocat, vous pouvez demander à la Cour de vous désigner un avocat commis d'office, ou un défenseur public. Votre demande doit intervenir au plus vite, faute de quoi elle pourrait être refusée. (( en réponse à ce topic, et dans le cas d'un défenseur public, à ce lien également : https://forum-fr.gta.world/index.php?/topic/1405-contact-contactez-le-défenseur-public-information-demande-daide-etc/ )) Enfin, il est possible que plusieurs affaires soient traitées au cours de la même audience. Les affaires, concernant des personnes présentes, seront ainsi traitées en priorité.        Fait, sous les auspices de Dieu et de lege lata, ce jour en notre cour, pour elle et en son nom, dans la bonne ville de Los Santos du grand État de San Andreas. Il en est ainsi ordonné.

Le présent document est une décision de Justice rendue par la cour supérieure de l’État de San Andreas. Toute contrefaçon est un crime. En application de l'article 172 du code pénal de l’État de San Andreas, cette décision a valeur de mandat d'injonction. Elle est pleinement applicable, s'opposer à son application ou interférer dans son exécution est un crime d'obstruction à la Justice. Les polices, autorités et personnes saisies afin de concourir à son exécution se rendraient pareillement coupables d'obstruction à la Justice si elles refusaient ou omettraient sincèrement de contribuer à sa pleine et immédiate exécution.

[Montesquieu]

DIVISION CRIMINELLE       PEUPLE DE L'ÉTAT DE SAN ANDREAS Ministère public C.  M. LEELANNEE JENEICE RANDOLPH Accusé JUGEMENT La Cour supérieure de l'État de San Andreas est parvenue à un verdict après avoir dûment étudiée l'affaire qui lui a été présentée.     La Cour constate que les charges retenues contre l'accusé sont constituées au-delà de tout doute raisonnable compte tenu des pièces versées au dossier.  Article 1. L'accusé est reconnu coupable de l'ensemble des charges. Article 2. L'accusé est condamné à être détenu pendant 50 ans ((8j)). Il est également tenu de verser 45.000$ au titre de son amende. Article 3. La Cour rappelle aux parties que ce jugement est rendu en première instance et qu'il est possible d'interjeter appel, en vertu de la loi, dans un délai de trois jours à compter de la publication de ce document. Cette action est non seulement ouverte à la défense mais aussi à l'accusation.   HONORABLE MARK A. DELUCCHI, EN CETTE COUR, CE 5 DÉCEMBRE 2021.

Le présent document est une décision de Justice rendue par la cour supérieure de l’État de San Andreas. Toute contrefaçon est un crime. En application de l'article 172 du code pénal de l'Etat de San Andreas, cette décision a valeur de mandat d'injonction. Elle est pleinement applicable, s'opposer à son application ou interférer dans son exécution est un crime d'obstruction à la Justice. Les polices, autorités et personnes saisies à fin de concourir à son exécution ou d'y prêter main forte se rendraient pareillement coupables d'obstruction à la Justice si elles refusaient de concourir sincèrement à sa pleine et immédiate exécution