Peuple de l'Etat de San Andreas c. Ysmael Zavala

[Witch]

 

@Kiman @Mitch @Ronny

MISE EN ACCUSATION Articles 114 et suivants du code pénal Accusé : Vous avez le droit de maintenir le silence et de ne pas répondre, toutes vos déclarations pourront être retenues contre vous. Vous avez le droit à un avocat qui, si vous n'en avez pas les moyens, pourra vous être commis d'office.   Votre Honneur, En application des dispositions du chapitre 1 du titre III du code pénal, Le Procureur de l’État de San Andreas met en accusation : Ysmael Zavala devant la cour supérieure de San Andreas. L'accusé est actuellement LIBRE. Qui est poursuivi pour les faits suivants : 1 - Meurtre au premier degré (Crime de classe II) - Art. 452 CP      ► Ou à défaut : Meurtre au deuxième degré (Crime de classe III) - Art. 453 CP           ► Ou à défaut : Homicide (Crime de classe V) - Art. 455 CP 2 - Possession avec intention de vendre (Crime de classe VII) - Art. 555 CP   Nous vous rappelons que vous avez le droit à un avocat. Vous pouvez demander des conseils ou de l'aide gratuitement à l'office du défenseur public (cliquez ici). Il pourra vous conseiller dans cette démarche et dans votre choix concernant l'accord vous étant proposé.   RÉSUMÉ DES FAITS Lien de la DMEA     Meurtre au premier degré (Crime de classe II) - Art. 452 CP Dans la nuit du dimanche 22 aout 2021 un véhicule de type Karin Sultan blanche à bande noire arrive devant le Hotline Bar et stop sa course. Un homme masqué en descend et ouvre le feu sur un Civil : Nick Holland. Celui-ci est abattu, le véhicule prend ensuite la fuite. Le fait que le véhicule arrive et ne stop que pour permettre de faire feu, sans échange préalable, constitue une preuve de préméditation et non pas un acte dominé par une pulsion.  Le suspect principal est Ysmael Zavala d'après l'enquête du SABI : - Le véhicule utilisé ce soir là est celui de M. Zavala (Karin Sultan Noir immatriculé QVT523) comme identifié par les témoins et visible sur les caméras de sécurité - Le bornage téléphonique, et l'exploitation des données cellulaire, permettent de déterminer que Monsieur Ysmael Zavala a suivi dans cette nuit là un parcours identique à son véhicule filmé par diverses caméra de sécurité parsemant la ville mais qu'en plus il était bien à proximité du Hotline Bar - Les caméra de sécurité du Hotline Bar ont filmé la présence de Monsieur Ysmael Zavala devant le Hotline bar 10 minutes avant les faits. IL quitte le lieu sans y entrer puis environ 10 minutes après son véhicule est filmé comme étant celui impliqué dans le meurtre de Nick Holland. - Lors de son interrogatoire, Monsieur Zavala a invoqué le 5ème amendement à plusieurs reprises ne souhaitant pas s'auto incriminer et ne permettant pas d'expliquer les faits. Il invoque comme alibi le vol de son véhicule. Toutefois, aucune déclaration de vol n'a été faite ce soir là, ni d'ailleurs par la suite. - Monsieur Zavala ne donne aucun élément permettant de lui fournir un alibi valable ou de contredire les preuves résultant de l'enquête et qui l'inculpent.   Preuves :  1 - Dossier d'enquête du SABI (seul les éléments importants liés à l'enquête sont accessible, le reste est flouté. Le nom de l'agent l'est également) Révélation   BUREAU DU PROCUREUR GENERAL DE SAN ANDREAS DOSSIER D'ENQUETE N°9 I. PROLOGUE Le but de ce dossier est de retrouver le responsable du meurtre de Nick Holland survenu dans la nuit du Dimanche 22 août 2021, aux alentours de 2 heures du matin. Toutes les preuves et témoignages seront recensées ici sous forme de rapport d'enquête par l'agent spécial [CONFIDENTILEL] #2624. Les rapports seront tous présentés de la même sorte, organisant un maximum le dossier en contextant mais aussi en mettant en scène les différentes preuves récoltées. Le dossier est dirigé par le San Andreas Bureau of Investigation. II.PRÉSENTATION DE LA VICTIME   Nick Holland: NOM Prénom: HOLLAND Nick Age: 29 ans Résidences connues: 3207 West Mirror Drive San Andreas Ave - Floor 5, Room 3 Numéro de téléphone: 24488867 Véhicules connus: Karin Rebel - VPL060 Obey Argento - KKZ198 Maibatsu Frogger Sentinel - VGC438 Casier vierge: Vide III. RAPPORT D'AUTOPSIE DE LA VICTIME IV. TÉMOIGNAGES   Enregistrement de l'interrogatoire de Lou Blue, le 22 août 2021 à 23h17: [21:17:11] [CONFIDENTILEL] dit: Dimanche 22 août, 23h16, début de l'interrogatoire de Lou Blue au sujet du meurtre de Nick Holland en présence de l'agent spécial [CONFIDENTILEL], matriculé 2624. [21:17:45] [CONFIDENTILEL] dit: Vous vous appelez bien Lou Blue, c'est bien ça ? [21:17:59] Lou Blue dit: Oui, tout à fait. [21:18:38] [CONFIDENTILEL] dit: Vous êtes bien la gérante de l'Hotline Bar, sur Spanish Avenue, à Vinewood West, c'est bien ça ? [21:19:18] Lou Blue dit: Je suis effectivement la gérante du Hotline Bar. [21:19:40] [CONFIDENTILEL] dit: Qu'avez-vous vu dans la nuit du 21 au 22 août devant l'Hotline Bar ? [21:21:25] Lou Blue dit: Eh bien, dans la nuit du 21 au 22, vers 2 heures du matin environ, j'étais devant le Hotline Bar, je prenais un peux l'air quand une voiture, une sultan noir il me semble...est arrivé, de manière assez rapide devant le bar. [21:22:25] Lou Blue dit: Elle s'est stopé net au milieu de la route, une personne cagoulée est sortit de cette voiture, puis à ouvert le feu sur monsieur Holland, Nick Holland..à plusieurs reprises.. [21:23:11] [CONFIDENTILEL] dit: Combien de personnes était dans la voiture ? [21:24:07] Lou Blue dit: Euh..il était tard, il faisais nuit.. et je ne regardais pas spécialement la voiture quand elle est arrivée..je n'ai vue qu'une personne en sortir, mais j'ignore s'ils étaient plusieurs ou alors si le tireur étais seul. [21:24:44] [CONFIDENTILEL] dit: Avez-vous pu voir la plaque d'immatriculation de la Karin Sultan ? [21:26:22] Lou Blue dit: Non..dans la panique, j'avoue ne pas avoir essayer de voir la plaque, ou la prendre en photo..je sais juste que la voiture était de couleur sombre, avec des bandes blanches, sur le côté il me semble..ou au dessus.. [21:27:20] [CONFIDENTILEL] dit: Une Karin Sultan blanche et noire, merci. [21:27:36] [CONFIDENTILEL] dit: Avez-vous la connaissance d'autres témoins du meurtre de Nick Holland ? [21:29:30] Lou Blue dit: Euh..nous étions plusieurs sur les lieux..je ne me rappelle pas de tous, mais il y avais un inspecteur, si je ne dit pas de bêtises..monsieur  Carpenter, j'espère que je ne me trompe pas quand à la prononciation de son nom.. il était non loin de.. [21:30:25] Lou Blue dit: Nick quand ça s'est passer.. il me semble qu'il à tirer sur la voiture du suspect durant sa fuite..je crois que c'est l'inspecteur qui à tirer sur la voiture.. [21:31:32] Lou Blue dit: J'ai donner une clé USB à cette inspecteur, où se trouves les images prises par les caméras du Hotline, celles de la nuit du 21 au 22. [21:32:04] [CONFIDENTILEL] dit: Très bien, je vous remercie, avez-vous d'autres choses à rajouter, madame Blue pouvant être utile à l'enquête concernant le meurtre de Nick Holland ? [21:32:42] Lou Blue dit: Non..rien d'autre à ajouter. [21:33:11] [CONFIDENTILEL] dit: Je vous remercie, madame Blue.   Enregistrement de l'interrogatoire d'Ysmael Zavala: [22:25:23] [CONFIDENTILEL] dit: Interrogatoire d'Ysmael Zavala sur le meurtre de Nick Holland, conseillé et représenté par maître Nabil Amrani, le jeudi 2 septembre à minuit vingt-cinq. [22:25:40] [CONFIDENTILEL] dit: En présentiel, maître Highway et maître Naya, substituts du procureur. [22:25:56] [CONFIDENTILEL] dit: S'occupant de l'interrogatoire, l'agent spécial [Mat. 2624] du San Andreas Bureau of Investigation. [22:26:46] [CONFIDENTILEL] dit: Monsieur Zavala, où étiez-vous la nuit du dimanche 22 août 2021, entre minuit et trois heures du matin ? [22:26:59] (( (175) [CONFIDENTILEL]: -2h pour l'heure IG, évidemment )) [22:27:43] Ysmael Zavala dit: J'invoque la cinquième amendement, je garde le silence. [22:28:09] [CONFIDENTILEL] dit: Monsieur Zavala, connaissiez-vous Nick Holland ? [22:28:43] Ysmael Zavala dit: Oui de nom mais sans plus. [22:29:57] [CONFIDENTILEL] dit: Votre véhicule, la Karin Sultan, immatriculé QVT523 a été aperçu par les caméras de surveillance du Hotline Bar et ensuite du concessionnaire de Dédé, la nuit et l'heure où Nick Holland a été tué, que pouvez-vous dire à ce sujet ? [22:30:49] Ysmael Zavala dit: Quelqu'un me la volé pas loin de mon quartier. [22:31:30] [CONFIDENTILEL] dit: Avez-vous fait un signalement auprès de la police, ce soir là ? [22:33:03] Ysmael Zavala dit: Non, premièrement parce que je n'est pas d'alarme qui m'informe du vol en direct de ma voiture et ensuite j'ai pu la retrouver tout seul et je n'est pas porter plainte par manque de temps. [22:33:12] [CONFIDENTILEL] dit: Vous affirmez donc que vous n'étiez pas au Hotline Bar, ce soir là ? [22:35:02] Ysmael Zavala dit: J'invoque le cinquième amendement, je garde le silence. [22:35:27] [CONFIDENTILEL] dit: Où avez-vous retrouvé votre voiture, Karin Sultan, immatriculée QVT523 ? [22:35:41] [CONFIDENTILEL] dit: Et comment l'avez-vous retrouvé ? [22:36:36] Ysmael Zavala dit: Pas loin de mon quartier, je me souviens plus exactement, sa fait longtempss [22:37:13] [CONFIDENTILEL] dit: Étonnant, si un jour, on me vole ma voiture et que je la retrouve, c'est un élément marquant. [22:37:33] [CONFIDENTILEL] dit: Étonnant que vous ne vous rappelez pas, mais c'est juste une affirmation. [22:37:51] Nabil Amrani dit: Vous savez, mon client vit dans une zone très dangereuse, il se passe des choses bien plus importantes que des simples vols de voitures, monsieur [CONFIDENTILEL]. [22:38:00] [CONFIDENTILEL] dit: Vous habitez bien sur Jamestown à l'adresse: Unit 587 - 802 Jamestown Street, monsieur Zavala ? [22:38:07] [CONFIDENTILEL] dit: J'entends bien, maître Amrani. [22:38:16] Ysmael Zavala dit: Oui. [22:38:47] [CONFIDENTILEL] dit: Votre véhicule a été endommagé, monsieur Zavala ? [22:38:50] [CONFIDENTILEL] dit: Lors du vol, j'entends. [22:39:34] Ysmael Zavala dit: J'invoque le cinquième amendement. [22:40:07] [CONFIDENTILEL] dit: Avez-vous récemment amené votre véhicule au garage afin d'y faire des réparations, monsieur Zavala ? [22:40:21] Ysmael Zavala dit: Cinquième amendement. [22:41:56] [CONFIDENTILEL] dit: Monsieur Zavala, êtes-vous toujours en possession de la Karin Sultan, immatriculée QVT523, aujourd'hui, encore ? [22:42:31] Ysmael Zavala dit: Oui. [22:43:02] [CONFIDENTILEL] dit: Votre véhicule, Karin Sultan, immatriculée QVT523 a-t'il en sa possession un GPS intégré ? [22:43:56] Nabil Amrani dit: Vous voulez dire un anti-vol, c'est bien cela ? (vers [CONFIDENTILEL]) [22:44:00] Nabil Amrani dit: Ou un simple GPS ? [22:44:03] [CONFIDENTILEL] dit: Non, non, un simple GPS. [22:44:06] Nabil Amrani dit: D'accord. [22:45:28] Ysmael Zavala dit: Non. [22:46:11] [CONFIDENTILEL] dit: Excusez-moi, dernière question. [22:46:31] [CONFIDENTILEL] dit: Quand avez-vous remarqué que votre véhicule avait été volé ? [22:46:59] Ysmael Zavala dit: J'invoque le cinquième amendement, je garde le silence. [22:47:27] [CONFIDENTILEL] dit: Je vous remercie, maître Amrani, monsieur Zavala. [22:47:38] Nabil Amrani dit: Pas de quoi. [22:47:42] [CONFIDENTILEL] dit: Fin de l'interrogatoire, jeudi 2 septembre à minuit quarante sept. V. ENREGISTREMENT DE LA CAMÉRA DE SURVEILLANCE DE L'HOTLINE BAR (( La caméra est présente au dessus de la porte d'entrée du bar )) VI. SUSPECT POTENTIEL   Ysmael Zavala: NOM Prénom: ZAVALA Ysmael Age: 17 ans Résidences connues: Unit 587 - 802 Jamestown Street Numéro de téléphone: 13920101 Véhicules connus: Karin Sultan - QVT523 Bravado Buffalo - XGW163 Karin Asterope - PGZ619 Casier vierge: Vide   2 - Témoignage : Lou Blue Révélation [21:17:11] [CONFIDENTILEL] dit: Dimanche 22 août, 23h16, début de l'interrogatoire de Lou Blue au sujet du meurtre de Nick Holland en présence de l'agent spécial [CONFIDENTILEL], matriculé 2624. [21:17:45] [CONFIDENTILEL] dit: Vous vous appelez bien Lou Blue, c'est bien ça ? [21:17:59] Lou Blue dit: Oui, tout à fait. [21:18:38] [CONFIDENTILEL] dit: Vous êtes bien la gérante de l'Hotline Bar, sur Spanish Avenue, à Vinewood West, c'est bien ça ? [21:19:18] Lou Blue dit: Je suis effectivement la gérante du Hotline Bar. [21:19:40] [CONFIDENTILEL] dit: Qu'avez-vous vu dans la nuit du 21 au 22 août devant l'Hotline Bar ? [21:21:25] Lou Blue dit: Eh bien, dans la nuit du 21 au 22, vers 2 heures du matin environ, j'étais devant le Hotline Bar, je prenais un peux l'air quand une voiture, une sultan noir il me semble...est arrivé, de manière assez rapide devant le bar. [21:22:25] Lou Blue dit: Elle s'est stopé net au milieu de la route, une personne cagoulée est sortit de cette voiture, puis à ouvert le feu sur monsieur Holland, Nick Holland..à plusieurs reprises.. [21:23:11] [CONFIDENTILEL] dit: Combien de personnes était dans la voiture ? [21:24:07] Lou Blue dit: Euh..il était tard, il faisais nuit.. et je ne regardais pas spécialement la voiture quand elle est arrivée..je n'ai vue qu'une personne en sortir, mais j'ignore s'ils étaient plusieurs ou alors si le tireur étais seul. [21:24:44] [CONFIDENTILEL] dit: Avez-vous pu voir la plaque d'immatriculation de la Karin Sultan ? [21:26:22] Lou Blue dit: Non..dans la panique, j'avoue ne pas avoir essayer de voir la plaque, ou la prendre en photo..je sais juste que la voiture était de couleur sombre, avec des bandes blanches, sur le côté il me semble..ou au dessus.. [21:27:20] [CONFIDENTILEL] dit: Une Karin Sultan blanche et noire, merci. [21:27:36] [CONFIDENTILEL] dit: Avez-vous la connaissance d'autres témoins du meurtre de Nick Holland ? [21:29:30] Lou Blue dit: Euh..nous étions plusieurs sur les lieux..je ne me rappelle pas de tous, mais il y avais un inspecteur, si je ne dit pas de bêtises..monsieur  Carpenter, j'espère que je ne me trompe pas quand à la prononciation de son nom.. il était non loin de.. [21:30:25] Lou Blue dit: Nick quand ça s'est passer.. il me semble qu'il à tirer sur la voiture du suspect durant sa fuite..je crois que c'est l'inspecteur qui à tirer sur la voiture.. [21:31:32] Lou Blue dit: J'ai donner une clé USB à cette inspecteur, où se trouves les images prises par les caméras du Hotline, celles de la nuit du 21 au 22. [21:32:04] [CONFIDENTILEL] dit: Très bien, je vous remercie, avez-vous d'autres choses à rajouter, madame Blue pouvant être utile à l'enquête concernant le meurtre de Nick Holland ? [21:32:42] Lou Blue dit: Non..rien d'autre à ajouter. [21:33:11] [CONFIDENTILEL] dit: Je vous remercie, madame Blue.   3 - Interrogatoire de Monsieur ZAVALA Révélation [22:25:23] [CONFIDENTILEL] dit: Interrogatoire d'Ysmael Zavala sur le meurtre de Nick Holland, conseillé et représenté par maître Nabil Amrani, le jeudi 2 septembre à minuit vingt-cinq. [22:25:40] [CONFIDENTILEL] dit: En présentiel, maître Highway et maître Naya, substituts du procureur. [22:25:56] [CONFIDENTILEL] dit: S'occupant de l'interrogatoire, l'agent spécial [Mat. 2624] du San Andreas Bureau of Investigation. [22:26:46] [CONFIDENTILEL] dit: Monsieur Zavala, où étiez-vous la nuit du dimanche 22 août 2021, entre minuit et trois heures du matin ? [22:26:59] (( (175) [CONFIDENTILEL]: -2h pour l'heure IG, évidemment )) [22:27:43] Ysmael Zavala dit: J'invoque la cinquième amendement, je garde le silence. [22:28:09] [CONFIDENTILEL] dit: Monsieur Zavala, connaissiez-vous Nick Holland ? [22:28:43] Ysmael Zavala dit: Oui de nom mais sans plus. [22:29:57] [CONFIDENTILEL] dit: Votre véhicule, la Karin Sultan, immatriculé QVT523 a été aperçu par les caméras de surveillance du Hotline Bar et ensuite du concessionnaire de Dédé, la nuit et l'heure où Nick Holland a été tué, que pouvez-vous dire à ce sujet ? [22:30:49] Ysmael Zavala dit: Quelqu'un me la volé pas loin de mon quartier. [22:31:30] [CONFIDENTILEL] dit: Avez-vous fait un signalement auprès de la police, ce soir là ? [22:33:03] Ysmael Zavala dit: Non, premièrement parce que je n'est pas d'alarme qui m'informe du vol en direct de ma voiture et ensuite j'ai pu la retrouver tout seul et je n'est pas porter plainte par manque de temps. [22:33:12] [CONFIDENTILEL] dit: Vous affirmez donc que vous n'étiez pas au Hotline Bar, ce soir là ? [22:35:02] Ysmael Zavala dit: J'invoque le cinquième amendement, je garde le silence. [22:35:27] [CONFIDENTILEL] dit: Où avez-vous retrouvé votre voiture, Karin Sultan, immatriculée QVT523 ? [22:35:41] [CONFIDENTILEL] dit: Et comment l'avez-vous retrouvé ? [22:36:36] Ysmael Zavala dit: Pas loin de mon quartier, je me souviens plus exactement, sa fait longtempss [22:37:13] [CONFIDENTILEL] dit: Étonnant, si un jour, on me vole ma voiture et que je la retrouve, c'est un élément marquant. [22:37:33] [CONFIDENTILEL] dit: Étonnant que vous ne vous rappelez pas, mais c'est juste une affirmation. [22:37:51] Nabil Amrani dit: Vous savez, mon client vit dans une zone très dangereuse, il se passe des choses bien plus importantes que des simples vols de voitures, monsieur [CONFIDENTILEL]. [22:38:00] [CONFIDENTILEL] dit: Vous habitez bien sur Jamestown à l'adresse: Unit 587 - 802 Jamestown Street, monsieur Zavala ? [22:38:07] [CONFIDENTILEL] dit: J'entends bien, maître Amrani. [22:38:16] Ysmael Zavala dit: Oui. [22:38:47] [CONFIDENTILEL] dit: Votre véhicule a été endommagé, monsieur Zavala ? [22:38:50] [CONFIDENTILEL] dit: Lors du vol, j'entends. [22:39:34] Ysmael Zavala dit: J'invoque le cinquième amendement. [22:40:07] [CONFIDENTILEL] dit: Avez-vous récemment amené votre véhicule au garage afin d'y faire des réparations, monsieur Zavala ? [22:40:21] Ysmael Zavala dit: Cinquième amendement. [22:41:56] [CONFIDENTILEL] dit: Monsieur Zavala, êtes-vous toujours en possession de la Karin Sultan, immatriculée QVT523, aujourd'hui, encore ? [22:42:31] Ysmael Zavala dit: Oui. [22:43:02] [CONFIDENTILEL] dit: Votre véhicule, Karin Sultan, immatriculée QVT523 a-t'il en sa possession un GPS intégré ? [22:43:56] Nabil Amrani dit: Vous voulez dire un anti-vol, c'est bien cela ? (vers [CONFIDENTILEL]) [22:44:00] Nabil Amrani dit: Ou un simple GPS ? [22:44:03] [CONFIDENTILEL] dit: Non, non, un simple GPS. [22:44:06] Nabil Amrani dit: D'accord. [22:45:28] Ysmael Zavala dit: Non. [22:46:11] [CONFIDENTILEL] dit: Excusez-moi, dernière question. [22:46:31] [CONFIDENTILEL] dit: Quand avez-vous remarqué que votre véhicule avait été volé ? [22:46:59] Ysmael Zavala dit: J'invoque le cinquième amendement, je garde le silence. [22:47:27] [CONFIDENTILEL] dit: Je vous remercie, maître Amrani, monsieur Zavala. [22:47:38] Nabil Amrani dit: Pas de quoi. [22:47:42] [CONFIDENTILEL] dit: Fin de l'interrogatoire, jeudi 2 septembre à minuit quarante sept. 4 - Video du Hotline Bar au moment des faits Révélation   5 - Résultat d'exploitation des Métadonnées : Révélation Résultat de l'exploitation des métadonnées entre le le 19 août 2021 à 18h et le 22 août 2021 à 22h: ** Le bornage du téléphone d'Ysmael Zavala montre que son téléphone était bel et bien dans le quartier proche de l'Hotline Bar, lors du meurtre de Nick Holland, et qu'il a suivi le même tracé que le véhicule Karin Sultan grâce aux différentes caméras de surveillance de la ville: Hotline Bar, Concessionnaire Dédé ainsi que les différentes caméras de la ville de Los Santos, le trajet approximatif lié au bornage corrobore avec le déplacement de la Karin Sultan, immatriculée QVT523. 1h40-1h48: Rancho, 1h49-1h52: La Mesa, 1h51-1h52: Vinewood East 1h52: Alta 1h52-1h54: Hawick 1h55-2h10: Vinewood West 2h10-2h12: Hawick 2h12-2h15: Burton, 2h15-2h25: Vinewood West, 2h25-2h37: Rockford Hills 2h37-2h38: Little seoul 2h38-2h40: La Puerta 2h40-2h42: Davis 2h42: Rancho. ** Résultat de l'interception judiciaire, valable sur l'ensemble des communications téléphoniques de Monsieur ZAVALA Ysmael, émises ou reçues entre le 19 août 2021 à 18h et le 22 août 2021 à 22h ** Inutilisable. ** (( le serveur ne garde pas tout, il a utilisé son téléphone évidemment du 23 août au 2 septembre, mandat délivré trop tard OOC parlant )) 6 - Enregistrement du Hotline Bar quelques minutes avant le meurtre   Révélation Enregistrement de la caméra extérieure du Hotline Bar montrant la présence d'Ysmael Zavala entre 1h55 et 2h10, ce dernier est reconnaissable ne portant ni cagoule, ni lunettes de soleil:   7 - Les rapports du SABI (sans les annexes) : Révélation     BUREAU DU PROCUREUR GENERAL DE SAN ANDREAS DOSSIER D'ENQUETE N°9   Agent Spécial [CONFIDENTIEL]#2624 - Rapport d'enquête n°1 Date et heure: 23 août 2021, 1h Contexte: Ayant pris connaissance du meurtre de Nick Holland par l'intermédiaire d'un de mes contacts, je décide de me plonger sur le dossier. Il s'avère que Nick Holland a été tué de deux balles dans la tête (cf. rapport du légiste en annexe) devant l'Hotline Bar, le dimanche 22 août dans les alentours de 2h du matin, le tireur est arrivé en Karin Sultan noire et blanche d'après les témoignages. S'ensuit un interrogatoire sur la personne de Lou Blue, gérante de l'Hotline Bar, présente lors du meurtre de Nick Holland (cf. interrogatoire en annexe) NOTA BENE: La demande des caméras de surveillance est en cours auprès du propriétaire du bar Hotline, Darryl Dinwiddie, ce dernier a accepté de me donner accès aux caméras, j'attends néanmoins maintenant l'enregistrement datant du 22 août entre 1h30 du matin et 3h30 du matin. Annexes: cf. Dossier d'enquête ci-dessus     BUREAU DU PROCUREUR GENERAL DE SAN ANDREAS DOSSIER D'ENQUETE N°9   Agent Spécial {CONFIDENTIEL]#2624 - Rapport d'enquête n°2 Date et heure: 23 août 2021, 2h Contexte: Ayant reçu l'enregistrement des caméras de surveillance dans la nuit de samedi 21 août à dimanche 22 août 2021 entre 1h et 3h du matin, le témoignage reçu dans le rapport d'enquête n°1 corrobore bien avec les faits, un seul tireur, capuché, cagoulé sortant d'une Karin Sultan, immatriculée QVT523, appartenant à Ysmael Zavala, devenant ainsi le principal suspect dans l'enquête NOTA BENE: Le fichage d'Ysmael Zavala est disponible en annexe et dans le dossier d'enquête dans la partie VI. SUSPECT POTENTIEL NOTA BENE²: Un mandat d'arrêt et de géolocalisation vont être demandés sous peu. Un mandat d'interception des communications et de bornage téléphonique vont également être demandés afin de nous assurer de la présence d'Ysmael Zavala proche du Hotline Bar, le jour et l'heure du meurtre de Nick Holland.   BUREAU DU PROCUREUR GENERAL DE SAN ANDREAS DOSSIER D'ENQUETE N°9   Agent Spécial [Confidentiel]#2624 - Rapport d'enquête n°3 Date et heure: 02 septembre 2021, 02h10 Contexte: Ayant finalement reçu les mandats signés par l'Honorable Houston, j'informe le SEB par l'intermédiaire du Lieutenant Butler afin d'arrêter Ysmael Zavala, ils s'occupent de l'arrestation sans embûche (cf.annexe 1, s'occupe de le transporter à la prison pour sa détention et me contacte afin de perquisitionner son domicile, Unit 587 - 802 Jamestown Street et plus tard son véhicule, une Karin Sultan, immatriculée QVT523. L'adjoint du shérif Makya Sandoval, à l'aide de son chien de la K9 s'occupe de la perquisition, ils retrouvent finalement à son domicile: 41 grammes de marijuana ainsi que 5 grammes d'héroïne (cf.annexes 2). J'interroge ensuite Ysmael Zavala avec la présence de son avocat, maître Amrani, énormément de zones d'ombre restent flou grâce à l'invocation du cinquième amendement de rester silencieux lors d'un interrogatoire (cf.annexes 3). Pendant ce temps, les experts en télécommunication du San Andreas Bureau of Investigation ont tiré le maximum des différents mandats: celui d'exploitation des métadonnées, valable sur l'ensemble des données relatives aux télécommunications de Monsieur ZAVALA Ysmael, émises ou reçues entre le 19 août 2021 à 18h et le 22 août 2021 à 22h ainsi que celui d'interception judiciaire, valable sur l'ensemble des communications téléphoniques de Monsieur ZAVALA Ysmael, émises ou reçues entre le 19 août 2021 à 18h et le 22 août 2021 à 22h. (cf. annexes 4 & 5). Ils ont trouvé que le téléphone de ZAVALA a été eteint entre 1h et 2h40 du matin et nous savons que Nick Holland est mort à 2h20 du matin, d'après les caméras de surveillance de l'Hotline Bar. NOTA BENE: Maître Highway et maître Naya étaient présentes lors de l'interrogatoire d'Ysmael ZAVALA. NOTA BENE²: Le cinquième amendement afin de garder le silence a été énormément utilisé lors de l'interrogatoire, montrant une forme de culpabilité et ne souhaitant pas tout nous dire. NOTA BENE³: Un nouveau chef d'inculpation est disponible dans le dossier: 555. Possession avec intention de vendre. (A) suite à la perquisition du domicile d'Ysmael Zavala Annexes:   BUREAU DU PROCUREUR GENERAL DE SAN ANDREAS DOSSIER D'ENQUETE N°9   Agent Spécial [CONFIDENTIEL]#2624 - Rapport d'enquête n°4 Date et heure: 02 septembre 2021, 18 Contexte: Après l'arrestation d'Ysmael Zavala et l'exploitation des métadonnées, je décide de regarder de nouveau l'enregistrement de la caméra de surveillance entre 1h30 et 3h, la nuit du Dimanche 22 août 2021 étant donné que le téléphone de ZAVALA était borné sur Vinewood West entre 1h55-2h10, soit 10 minutes avant la mort de Nick Holland, en visionnant du coup, la caméra de surveillance entre 1h55 et 2h10, je remarque Ysmael Zavala, devant l'Hotline Bar avant de repartir sans rentrer. (voir annexe) Nous pouvons faire le rapprochement grâce au bornage du téléphone d'Ysmael Zavala et de la présence de son véhicule, la Karin Sultan, immatriculée QVT523 qu'Ysmael Zavala était bel et bien dans la voiture lors du meurtre de Nick Holland. (cf. rapport d'enquête n°3) NOTA BENE: Sur l'interrogatoire d'Ysmael Zavala, sur le rapport d'enquête n°3, ce dernier avec la présence de son avocat a invoqué le cinquième amendement en restant silencieux lors de la question sur ce qu'il faisait dans la nuit du dimanche 22 août et où il était. NOTA BENE²: Sur l'interrogatoire d'Ysmael Zavala, ce dernier dément avoir utilisé son véhicule à ce moment là, ce dernier étant volé d'après ses propos (aucun signalement n'a été fait auprès des forces de l'ordre) mais retrouvé ensuite, il ne se rappelle néanmoins pas quand et où exactement. A la question: Votre véhicule a été endommagé lors du vol. Monsieur ZAVALA invoque son droit de silence avec le cinquième amendement. A la question: avez-vous récemment amené votre véhicule au garage afin d'y faire des réparations, monsieur Zavala ? Le cinquième amendement a encore été invoqué. Pour finir, à la question: quand avez-vous remarqué que votre véhicule avait été volé ? Le cinquième amendement a encore été invoqué, ne souhaitant pas répondre. Beaucoup de zones d'ombre devant être éclaircies par la Cour lors du procès de monsieur ZAVALA. Annexes:   BUREAU DU PROCUREUR GENERAL DE SAN ANDREAS DOSSIER D'ENQUETE N°8 Fin du dossier d'enquête classifié n°9: Meurtre de Nick HOLLAND Chefs d'inculpations contre Ysmael Zavala: 452. Meurtre au premier degré. (A) À DÉFAUT 453. Meurtre au deuxième degré. (A) À DÉFAUT 455. Homicide. (A) 555. Possession avec intention de vendre. (A) Demande de mise en accusation rédigée par le Lieutenant Butler: https://forum-fr.gta.world/topic/8055-demande-de-mise-en-accusation-ysmael-zavala/?tab=comments#comment-58035 Mise en accusation à rédiger, dossier transféré à maître HIGHWAY     Possession avec intention de vendre (Crime de classe VII) - Art. 555 CP Suite à l'obtention d'un mandat de perquisition du domicile de M. Zavala, le SEB intervient. Lors de la perquisition sera trouvé une quantité de drogue importante : 46g (41 g d'Orange Kush et 5g d'héroine)   Preuves :  1 - Photo des saisies : Révélation **[21:27:19] Vous recevez Orange Kush (16) de Makya Sandoval. [21:27:47] Vous recevez Orange Kush (20) de Makya Sandoval. [21:28:03] Vous recevez Orange Kush (5) de Makya Sandoval. [21:28:12] Vous recevez Heroïne (5) de Makya Sandoval.**   2 - Rapport du lieutenant Butler Révélation Le 01/SEPTEMBRE/21 à 22:10 alors en opération tactique sous l'indicatif 240 Rescue, le lieutenant 98 Butler, aux cotés des adjoints #2216 , #2762, #4169 et #1501 déclare être présent dans un premier temps dans une ruelle sur Jamestown street, Rancho, LS pour mettre aux arrêts Ysmael Zavala puis à son domicile, appartement 587 - 802 Jamestown Street pour le perquisitionner. Le Special Enforcement Bureau a été chargé par le SABI de conduire un mandat d'arrêt assortie d'un mandat perquisition et de géolocalisation contre Ysmael Zavala. Débutons l'opération en géolocalisant le numéro (#13920101) d'Ysmael Zavala, nous indiquant être devant son domicile au 802 Jamestown street. Une équipe tactique se rend à proximité. Il s'avère que Zavala est monté à bord d'un 4x4 noir pour se rendre dans une ruelle de la même rue. Décidons de déclencher l'intervention en faisant rapprocher les équipes tactiques et canines en profitant d'un effet de surprise. Faisons face à un groupe de cinq individus qui obtempère à nos sommations, sans résistance. Ysmael Zavala est mis aux arrêts puis sans délais, transporter aux centre de détention après, présentation des mandats à son encontre.  Une fois remis en détention, l'équipe tactique se porte à son domicile,  587 - 802 Jamestown Street pour mener une perquisition qui aboutie sur la découverte de 16 cartouches de 9mn, 5g d'héroïne et 46g de cannabis. *Une fiche de signalisation indique la géolocalisation du téléphone de Zavala est jointe, ainsi qu'un rapport de saisi des produits mentionnés plus haut.   3 - BodyCam et DashCam du SEB Révélation *Les bodycam et dashcam des agents de la paix présents démontrent le dérouler total de l'intervention, avec une phase comprenant les préparations et les considérations tactiques. La seconde étant une phase d'intervention. Celle ci comprend l'arrestation de Zavala dans une arrière cour de garage dans une ruelle de Jamestown street ainsi qu'une perquisition mener ensuite avec des inspecteurs du SABI présent. L'intervention se déroule tel qu'elle est cité dans les faits, avec en précision une temporalité très courte, témoignant de la coopération du suspect, conjuguer avec une rapidité d'exécution de l'équipe tactique.*

 

Modifié le 5 septembre 2021 par Witch

[Hannah]

Maître Onhym représentera Monsieur Zavala dans l'affaire.

[Witch]

(( @Hannah et @Kiman ))

** Le ministère public, magnanime, souhaite savoir si l'accusé a réfléchi avec son nouvel avocat à la proposition faite à l'accusé

[Ronny]

(( Scène complètement annulée par l'IFM, pas reconduit en PK, deux semaines après les événements, dossier d'enquête inutilisable car scène annulée, merci quand même pour la scène et désolé pour la perte de temps 

 

 

@Kiman @Witch @Hannah ))

Modifié le 10 septembre 2021 par Ronny