Cour suprême de l'Etat de San Andreas (rôle et liste des juges)

[Landa]

 

 

Cour  suprême de l’État de San Andreas Présentation de la Cour     La Cour suprême de l'Etat de San Andreas (CSSA) est la juridiction suprême de l'Etat.   Son rôle est essentiellement de veiller à ce que la cour supérieure respecte la Loi, au moyen de la procédure de certiorari. Elle traite également de quelques autres procédures particulières.   Elle est dirigée par un juge en chef qui traite directement de certaines procédures (les requêtes). L'essentiel du travail de la Cour suprême est toutefois collégial : tous les juges de la Cour se réunissent, débattent et rendent les décisions ensemble.    Les décisions de la Cour suprême sont le plus souvent absolues et définitives, son rôle est de veiller à ce que le droit soit respecté et à ce que les décisions des juges soient cohérentes entre-elles.   Révélation Réglementation interne :   Article 1 : Identité Le règlement de la Cour suprême est identique à celui de la cour supérieure.   Article 2 : Règle des quatre La Cour suprême instaure la règle des 4 prévue au code pénal (§ 206-1). En conséquence, le juge en chef de la Cour suprême peut soumettre tout certiorari à un examen sommaire et collégial de recevabilité. Dans ce cas, les juges de la Cour votent (sans motivation ni opinion) sur la question de la recevabilité du certiorari. Il ne sera dit admissible qu'à condition que les 4/9èmes au moins des juges se prononcent en faveur de la recevabilité. Dans le cas contraire, il sera dit irrecevable et ne sera pas davantage étudié.

 

Modifié le 3 mars 2022 par Landa

[Kyomi]

Cour  suprême de l’État de San Andreas Les juges de la Cour       Juge en chef de la Cour suprême : Très Honorable Hektor Göransson @Cicero-   Clerc de la Cour suprême : Garcia Villanueva   Juges-assesseurs à la Cour suprême : Honorable Alfred J. Rehnquist @ hanichou Honorable Roy Kenneth @ 87even