Candidature [Jeremias Sumpre] - [Elder]

[Elder]

Barreau de l’État de San Andreas Candidature à l’admission au Barreau   NOM et prénom Semprún, Jeremías   Date & lieu de naissance : 14/02/1996 Los Santos SAN ANDREAS   Nationalité : Américaine   NE RIEN INSCRIRE DANS CE CADRE   Adresse actuelle : Perrara Motel, Del Perro - Los Santos SA   Numéro de téléphone : 4569597   NE RIEN INSCRIRE DANS CE CADRE   Diplômes : Bachelor of Science in Law (2018) LL.M General (2020)   Cas de dispense de l’article 15 du Code des Avocats et du Barreau (inscrire NA si non-applicable) : NA   Justificatifs de la dispense (inscrire NA si non-applicable) : NA            La délivrance de fausses informations au Conseil de l’Ordre est punie par la Loi.

[Dudy]

Barreau de l'Etat de San Andreas Epreuve d'admissibilité   Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint, conformément aux dispositions de l'article 14 du Code des Avocats et du Barreau et de la Décision du Conseil de l'Ordre relative au contenu et aux modalités pratiques de passage des épreuves d’admissibilité et d’admission du parcours d’admission au Barreau, l'énoncé de l'épreuve d'admissibilité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un délai de quatorze jours pour communiquer vos réponses. 1. Résumez les faits suivants le plus simplement possible : Le 12 janvier 2021 à 15h45, Madame Pamela Sanders, femme américaine d’origine salvadorienne de 35 ans et mère d’un garçon, se promène dans les rues du quartier de Little Seoul, à Los Santos. En passant devant un 24/7, elle décide d’entrer pour acheter un soda. Dans le magasin, Monsieur Jansen est en train de regarder les sacs de sport. Il porte un jean noir, un pull et des baskets blanches. Sans faire attention à lui, Madame Sanders choisit un coca et va à la caisse pour payer. Elle constate alors qu’il n’y a pas de caissier au comptoir. Après avoir attendu plusieurs minutes, Madame Sanders s’impatiente et dit en parlant fort : « J’attends depuis longtemps ! Venez m’encaisser s’il vous plaît ! ». Le caissier sort alors lentement de l’arrière-boutique en prenant un air agacé. Il arrache le soda des mains de Madame Sanders, scan le code barre et dit « Deux dollars ». Madame Sanders paie et dit au caissier en sortant du magasin : « Avec un accueil comme celui-là, je ne suis pas près de revenir ». Une fois arrivée sur le trottoir, Madame Sanders se fait accoster par Monsieur Jansen qui l’a suivie. Il lui dit alors, avec un ton menaçant : « Donne-moi ton sac, connasse, ou tu vas le regretter » en se plaçant sur le chemin de Madame Sanders, qui ne peut plus bouger. Cette-dernière refuse et Monsieur Jansen réagit en s’approchant d’elle et en lui montrant son poing. Monsieur Jansen dit alors : « Donne ou ça va mal finir ! » Madame Sanders lui donne alors son sac et Monsieur Jansen s’enfuit avec aussitôt. Conseil : Vous devez vous focaliser sur les faits juridiquement pertinents. 2. Déterminez, en vous basant sur le Titre 11 du code pénal de l’Etat de San Andreas dont vous trouverez le lien ci-dessous, les infractions commises par Monsieur Jansen en justifiant vos réponses : https://forum-fr.gta.world/index.php?/topic/384-titre-11-principales-infractions-pénales/   Vous souhaitant une bonne réception, Très respectueusement, John Lovel, bâtonnier de l'ordre des avocats de San Andreas

 

[Elder]

1) Résumez les faits suivants le plus simplement possible :

Suite à un achat bref dans un établissement, madame Pamela Sanders se fait interpeller dans la rue par Monsieur Jansen l'ayant suivi depuis la sortie de l'établissement. Ce dernier effectua des menaces à l'égard de madame Pamela Sanders afin que celle-ci lui remette son sac, sous peine d'agression physique. Ayant refusée une première fois, madame Pamela Sanders céda aux menaces verbales et physiques et remit le sac à monsieur Jansen, dont il prendra directement la fuite par la suite.

2) Déterminez, en vous basant sur le Titre 11 du code pénal de l’Etat de San Andreas dont vous trouverez le lien ci-dessous, les infractions commises par Monsieur Jansen en justifiant vos réponses :

- Séquestration (474) : Monsieur Jansen interpelle et empêche madame Sanders de circuler afin d'émettre des menaces et la contraindre à rester sur place afin de commettre une infraction à la loi pénale (vol), sous peine de potentielles agressions physiques, relevant d'une intention malicieuse comme disposée au sein de l'article.

- Menace (472) : Monsieur Jansen engage un comportement intimidant et ayant une nature et une finalité malicieuse, que ce soit par les propos qu'il a pu tenir ou par son comportement, envers madame Sanders, afin que cette dernière puisse céder à ces mêmes menaces. Monsieur Jansen menaçait madame Sanders une quelconque atteinte physique à son égard de façon illégale, avec ses poings (460), justifiant l'infraction.

- Vol (477) : Monsieur Jansen s'est approprié de la propriété de madame Sanders, à savoir un sac, sans droit (par le biais d'une intention illégale et malicieuse) et sans consentement (ayant mené à des menaces). Malgré que Sanders ait cédé et remis son sac, cela ne constitue pas un consentement car il dégage un vice par le biais de la violence (les menaces). Les critères sont dès lors remplis pour pleinement constituer l'infraction du vol. Elle n'est pas non plus aggravée puisque monsieur Jansen avait uniquement pour intérêt la propriété de madame Sanders, et n'effectuant pas d'action spécifique suite au vol pouvant la nuire davantage ou l'atteindre de quelconque façon.

[Dudy]

     

Barreau de l'Etat de San Andreas

Résultat de l'épreuve d'admissibilité

 

Monsieur,

Nous sommes au regret de vous informer que vos réponses ne satisfont pas aux standards requis pour accéder à l'épreuve d'admission pour les raisons suivantes :

- exercice n°2 : la qualification retenue n'est pas la mieux adaptée aux faits.

Nous vous invitons, comme c'est votre droit, à nous renvoyer vos réponses corrigées. Nous vous rappelons qu'en cas d'échec, vous ne pourrez plus repasser l'épreuve d'admissibilité et que, sauf dispense exceptionnelle accordée par le bâtonnier sur votre demande, vous ne pourrez présenter l'épreuve d'admission.

 

Très respectueusement,

John Lovel, bâtonnier de l'ordre des avocats de San Andreas

[Elder]

Sumpre s'excusera amplement envers le bâtonnier, n'ayant pas remarqué la qualification spécifique du racket à l'article 480, étant une notion très « vulgaire » et inhabituel d'être présent dans un code, à son sens. Il remplacera la qualification du vol par celle du racket donc.

- Séquestration (474) AJOUT : Madame Sanders étant interpellée au sein d'un lieu où elle ne peut s'y échapper (selon les faits cités) à la menace se présentant devant elle, cela renforce la contrainte exercée par monsieur Jansen, et le fait que ce dernier puisse en profiter pour mener à bien sa malice, caractérisant la séquestration.

- Racket (480) : Monsieur Jansen s'est approprié de la propriété de madame Sanders, à savoir un sac, sans droit (par le biais d'une intention illégale et malicieuse) et sans consentement (par le biais des menaces afin d'obtenir de force la chose voulue). Monsieur Jansen menaçait madame Sanders une quelconque atteinte physique à son égard de façon illégale, avec ses poings (460), justifiant l'infraction (« en la menaçant d'un crime ou d'un délit pour obtenir cette remise »). Elle n'est, cependant, pas aggravée puisque monsieur Jansen avait uniquement pour intérêt la propriété de madame Sanders, et n'effectuant pas d'action spécifique suite au vol pouvant la nuire davantage ou l'atteindre de quelconque façon.

Modifié le 30 juin 2021 par Elder

[Dudy]

     

Barreau de l'Etat de San Andreas

Résultat de l'épreuve d'admissibilité

 

Monsieur,

Nous avons le plaisir de vous annoncer que vos réponses satisfont aux standards requis pour accéder à l'épreuve d'admission.

Je vous remercie de nous communiquer vos disponibilités à venir jusqu'à vendredi prochain afin d'organiser l'oral d'admission.

 

Très respectueusement,

John Lovel, bâtonnier de l'ordre des avocats de San Andreas

[Elder]

Semprún propose vendredi 02/07/2021 à 21h ou le lendemain à la même heure.

[Dudy]

     

Barreau de l'Etat de San Andreas

Epreuve d'admission

 

Monsieur,

Vous êtes convoqué pour votre épreuve d'admission le mardi 06/07 à 21h. Merci de nous faire savoir si ce créneau vous convient. L'endroit exact de présentation de l'examen vous sera communiqué dans les plus brefs délais.

 

Très respectueusement,

John Lovel, bâtonnier de l'ordre des avocats de San Andreas

Modifié le 4 juillet 2021 par Dudy

[Elder]

Semprún accepte.

[Elder]

 

Plusieurs imprévus IRL, je ne serai pas disponible. Je relancerai dès lorsque ça sera réglé. Vraiment navré.

Modifié le 6 juillet 2021 par Elder