Jump to content

Peuple de San Andreas c. Camillo Andreani et Tony Dee


Madslick
 Share

Recommended Posts

*** La proposition d'accord est adressée à l'accusé. Première proposition rendue caduque.

*** Accepte t'il l'accord ?

logo-bdp-mini.png?width=225&height=226

 


PROPOSITION DE PLAIDER-COUPABLE

Articles 256 du Code pénal


Accusé :
Vous avez le droit de maintenir le silence et de ne pas répondre, toutes vos déclarations pourront être retenues contre vous. Vous avez le droit à un avocat qui, si vous n'en avez pas les moyens, pourra vous être commis d'office.

 

Votre Honneur,

En application des dispositions du chapitre 1 du titre III du code pénal,

Le Procureur de l’État de San Andreas met en accusation Camillo Andreani et Tony Dee (( @thecycy2a@Vito )) devant la Cour supérieure de San Andreas.

L'accusé est actuellement libre.

Qui est poursuivi pour les charges suivantes :

  1. Escroquerie aggravée (Crime de classe VI) - Art. 491 du CP | 10 années de prison (( 4 jours )) et $ 25.000 d'amende
  2. Faux (Délit de classe II) - Art. 498-1 du CP | 6 mois de prison (( 24 heures )) et $ 12.500 d'amende

Le bureau du Procureur vous propose de plaider coupable pour tous ces faits et de renoncer à votre droit à procès, en échange votre peine sera de :

7 années de prison (( 3 jours )) et $ 25.000 d'amende en plus du dédommagement de la victime (décidé par la partie civile) et le remboursement de ses frais d'avocat

 

Que vous acceptiez ou que vous refusiez, merci de répondre au plus vite (( simple réponse forum suite à ce topic )). Si vous refusez, merci de nous indiquer vos disponibilités sur les 10 prochains jours pour organiser une date d'audience.

Si vous ne répondez pas, une date d'audience sera fixée ou un jugement par procédure purement écrite sera mis en oeuvre.

La présente proposition vaut mise en accusation pour ces faits.

Pour information, le dossier de mise en accusation est disponible à ce lien :

Révélation

Nous vous rappelons que vous avez le droit à un avocat, vous pouvez demander des conseils ou de l'aide gratuitement à l'office du défenseur public (cliquez ici). Il pourra vous conseiller dans cette démarche et dans votre choix concernant l'accord vous étant proposé.

 

NOTE D'INFORMATION SUR VOS DROITS


 

Vous avez le droit de refuser le présent accord.
Si vous le refusez : vous serez jugée normalement, par une cour indépendante et selon une procédure équitable.

L'accord de plaidé coupable qui vous est proposé est une offre que vous avez le droit de refuser.

Si vous refusez, vous serez jugé normalement, ce refus ne vous sera pas reproché, vous risquerez toutefois (comme si cet accord ne vous avait jamais été proposé) la peine maximale encourue pour la ou les infractions vous étant reprochées. Mais vous pourrez vous défendre devant la Cour et faire valoir vos arguments.

Si vous acceptez, l'accord entrera en vigueur à condition qu'il soit homologué par le juge. L'accord évite donc un procès (gain de temps) et vous commencerez plus rapidement à purger votre peine. Cela signifie que vous serez d'office reconnu coupable pour les faits prévu par l'accord et condamné à la peine convenue.

Trois précisions toutefois:
unknown.pngD'abord, le juge peut refuser d'homologuer un accord dans certains cas (par exemple si il est illégal).
unknown.pngEnsuite, sachez que vous pouvez proposer une contre-offre au Procureur, même si la plupart du temps l'offre qu'il fait est ferme et non négociable.
unknown.pngEnfin, l'accord peut prévoir des précisions, par exemple qu'il soit conditionné à ce que le mis en cause donne des informations utiles dans une enquête, ou que la peine se purge dans une prison particulièrement confortable et sécurisée.

Edited by Madslick

YGJtOa7.png

Link to comment
Share on other sites

Hon. Weikert en charge. Une procédure en présentielle peut être prononcée selon la disponibilité des différentes parties.

Il demande en outre à ce que le dossier dans son ensemble soit déclassifié dans les 24 prochaines heures, le cas échéant l'annulation de la mise en accusation sera requise en ce qu'aucune cause probable, pour l'heure, n'a été versée au dossier, si ce n'est un dépôt de plainte sans une enquête dûment versée.

Link to comment
Share on other sites

Il y a 9 heures, Vito a dit :

*Dee Tony & Andreani Camillo refuseraient de plaider coupable*

Le juge en charge demande aux accusés, à nouveau, leur préférence concernant la tenue d'une audience en présentiel ou par écrit, et dans le cas d'une procédure en présentiel, à quelle date ils seraient disponibles.

Link to comment
Share on other sites

Cour_superieure.png

Cour supérieure de
l’État de San Andreas

unknown.png
Procédure écrite

 

 

L'article 139 du code pénal prévoit que :

 

139. Procédure écrite. (A) La mise en l'état est écrite mais peut être orale. Le non-lieu est contradictoire mais peut être rendu par procédure purement écrite. L'audience de jugement, visant à prononcer un verdict sur la culpabilité ou la non culpabilité de l'accusé, est elle orale sauf si la procédure écrite est ordonnée.

(B) Le juge peut ordonner une procédure écrite dans l'un des cas suivants,
               I. les parties s'accordent sur cette modalité ;
               II. l'affaire ne porte que sur des contraventions et/ou délits ;
               III. l'affaire est jugée en première instance et porte sur des accusations réprimées en tout d'une peine strictement inférieure à 10 années de prison,
               IV. la cour est en charge d'un nombre exceptionnellement important d'affaires comparativement à ses capacités, de sorte que la procédure écrite permettra un traitement plus efficace dans l'intérêt de tous.

(C) Le juge ordonne la procédure écrite contre l'avis des parties uniquement lorsque cela apparaît raisonnable et légitime, notamment en cas de silence déraisonnable. Il le fait par décision motivée et peut fractionner l'affaire entre procédure écrite et orale.

(D) La nature écrite de la procédure ne change en rien les droits des parties et notamment de la défense. Tous les écrits échangés sont versés à la procédure.

 

Or,

Chargée d'une importante et exceptionnelle quantité d'affaires comparativement à ses capacités, la Cour ne peut pas fixer dans un délai raisonnable une autre date d'audience. 

En conséquence, conformément aux dispositions de l'article 139 du code pénal : une procédure purement écrite est ordonnée. 

 

Si les parties s'opposent à cette procédure écrite, elles peuvent en faire part et présenter leurs arguments allant en ce sens mais doivent le faire dans les plus brefs délais.

 

Les parties peuvent adresser leurs mémoires, demandes, réquisitions ou éléments supplémentaires jusqu'au 21 septembre 2022 inclus. L'accusation (qui a le droit au dernier mot) aura 24 heures de plus pour se prononcer après cette date. La cour rendra une décision écrite à l'issue de ces délais.

 

Il en est ainsi ordonné

896da938a39a3c4b83e756bd110c95bb.png

 

 

Edited by Kasan
Link to comment
Share on other sites

  • 2 weeks later...

La partie civile demande simplement à récupérer ses biens, à savoir l'ensemble des véhicules saisis et mis en fourrière.
Au vu de l'absence de défense et du fait qu'aucun débat n'a eu lieu, la victime n'a pu concilier avec les accusés et demande également le remboursement des véhicules Vapid Caracara et Dinka Jester, faute d'éléments dans le dossier nous nous basons donc sur l'estimation de chiffre d'affaires du département, qui en somme est raisonnable vu les délais impactant énormément le commerce de Madame Weaver.
Par conséquent, et en total raccord avec les estimations du département de police, la victime réclame le retour de ses véhicules en sa possession ainsi que $463,500.

JamesFR#4735

Link to comment
Share on other sites

  • Kasan locked, featured and unlocked this topic
  • Kasan locked this topic
  • Kasan unlocked and unfeatured this topic

L'accusation présente une lettre à la cour où on maintien toujours la même position d'innocence, ayant fait aucune preuve d'acte illégal qui est de voler ou arnaquer ou racketter des propriétés, cette partie a donc pris des véhicules mis sous le nom de sa propre entreprise et a continuer d'exercer dans son activité professionnelle qui est de vendre et acheter des véhicules, L'autre partie a donc délaisser et donner avec consentement ses véhicules, leurs clés et cartes grises au deux individus qui présentent l'accusation, c'est vrai qu'entre parenthèses ce geste ne rentre pas dans les normes de gentillesse mais c'est loin d'être illégal. Sans oublier que ce qu'on nous reproche ne s'est pas fait " instantanément " mais au fil du temps, montrant que c'est du business pur, et non pas un acte de vol qui se fait à la va-vite, ceci montre effectivement que notre business est bien en règles, en marche et quand des véhicules mis sous notre entreprise se laissent manger par la poussière, on prend l'initiative.

Sans oublier que la partie qui accuse a fait bien pire aux yeux de notre loi sacrée, on présente donc cette plainte déjà posée qui montre donc les vols aggravés de la partie d'en face qui A voler et A profiter de notre honorable société qui est Andreavitch autos.

 

  • Like 1
Link to comment
Share on other sites

Les accusés ajoutent qu'ils ont tout simplement récupérés les véhicules qui de plus gênait car situé sur le parking d'Andreavitch Autos et ayant les clés ainsi que les cartes grises des véhicules et n'ayant aucune nouvelle de Madame Weaver Krystal après plus d'un mois et sachant le vol de l'Enus Deity par celle-ci ont jugé bon d'eux même de récupérer les véhicules afin de récupérer l'argent de l'Enus Deity. Après avoir récupérer les véhicules, aucun contact ou demande de madame Weaver n'a vue le jour jusqu'au jour ou la police est venu saisir les véhicules. Cette plainte est donc injuste et caduque vue que Mr. Andreani et Mr. Dee ont juste voulu récupérer leur argent perdu ou faire pression pour tout simplement récupérer l'argent de l'Enus Deity qui est un véhicule très chère. Les accusés sont de bonnes volontés et n'ont jamais voulu escroquer ou voler quelqu'un, juste récupérer leur du.

Vous trouverez en pièce-jointe la plainte du vol de l'Enus Deity, qui d'ailleurs est en attente depuis maintenant 2 mois...(( poste du dessus))

Les accusés s'excusent de la lettre tardive. ((Peu de temps en ce moment et impossible de trouver un avocat...))

Cordialement,

Edited by thecycy2a
  • Like 1
Link to comment
Share on other sites

La partie civile trouve cela absurde de laisser la parole aux défenseurs alors même qu'ils avaient le temps de s'exprimer dans les délais convenus.
 

JamesFR#4735

Link to comment
Share on other sites

 


 
 

unknown.png

Division pénale

 

 

PEUPLE DE L'ÉTAT DE SAN ANDREAS
Demandeur
Représenté par le bureau du Procureur d'État

c.

Camillo Andreani & Tony Dee
Accusés

Verdict de la cour

______

 

 



___________________________________

 

 

L'honorable D'Angelo Weikert, juge de la cour supérieure de San Andreas, préside et statue sous son autorité pour la présente affaire. Il jure d'écouter Dieu s'il lui venait en aide et le prie de lui accorder courage & clairvoyance afin de rendre un verdict juste et magnanime.

 

Charges

(Escroquerie aggravé)

L'escroquerie se définit comme le fait d'obtenir malicieusement d'autrui un engagement, la remise d'un bien (même immatériel) ou d'un secret quelconque au moyen d'un procédé abusif et trompeur. Est notamment un tel procédé abusif et trompeur l'usage d'une fausse identité ou d'une fausse qualité, ou le fait de faire croire faussement à sa solvabilité.

Cette infraction est aggravée en un crime de classe VI lorsqu'elle porte sur des fonds publics ou sur des biens d'une valeur strictement supérieure ou égale à $ 50.000.

La Cour constate suite au dossier déclassifié du département de Police, joint à la présente procédure, et en outre grâce à la plainte initiale que madame Krystal Weaver a récupéré la gérance de Andreavitch Autos dans des conditions et terme qui à ce jour, restent encore inconnu de la Cour puisqu'aucun élément n'en fait état dans la totalité du dossier.

La Cour constate en outre que madame Weaver déclare avoir elle-même, par la voix de son avocate l'ayant épaulée dans le dépôt de plainte, maître Brumfield, joint les véhicules sous la gouverne de la personne morale Andreavitch Autos, de son plein gré sans qu'à aucun moment monsieur Andreani ou Dee ne l'ai sommé ou demandé de le faire.

Dès lors, il est pertinent de se rapprocher de l'article visant à réguler l'escroquerie, charge retenue par le ministère public. Celle-ci prévoit que le bien d'autrui doit être obtenu malicieusement au moyen d'un procédé trompeur et abusif.

Aucun élément à ce jour n'ayant été joint au dossier ne permet de démontrer une quelconque malice ou bien un procédé trompeur et abusif, visant pour les gérants (monsieur Andreani et monsieur Dee) à transférer la gérance à madame Weaver dans le seul et unique but que celle-ci achète des véhicules et qu'une fois le procédé d'achat des véhicules terminé, ils cessent leur collaboration. Ce qui qualifierait, par exemple, la charge d'escroquerie.

Les biens, quand bien même ceux-ci ont été achetés par le compte bancaire de la plaignante se sont retrouvés être la propriété du concessionnaire Andreavitch Autos, du plein gré de la plaignante, dans des circonstances dont on ignore la nature exacte à ce jour.

La plaignante indique en premier lieu dans sa plainte avoir joint les véhicules à la personne morale Andreavitch Autos, puis au final lors d'une audition au département de Police les avoir juste confier à monsieur Andreani pour une vente en son nom par le biais d'un contrat. Deux versions qui diffèrent, l'une la plaçant gérante de la concession, la seconde simple cliente qui mandate monsieur Andreani.

En sus, aucun contrat permettant de comprendre les termes exactes de la collaboration entre les deux parties n'a été mis en avant. La simple date d'entrée en tant que "gérante" n'ayant par exemple, pas été jointe à la présente procédure. Qu'elle argue avoir liée des véhicules à l'entité "Andreavitch Autos" sans apporter la prépondérance de la preuve que les véhicules lui appartenaient encore une fois qu'ils étaient liés. Qu'elle indique d'elle-même avoir liée les véhicules dans le seule et unique but "qu'ils les vendent sous leur nom".

La Cour ne peut donc retenir la charge d'escroquerie en ce qu'aucune escroquerie au delà de tout doute raisonnable n'est démontrée par le présent dossier, qu'aucune malice n'est démontrée et qu'aucun procédé trompeur et abusif n'est mis en avant.

La Cour déclare monsieur Camillo Andreani et Tony Dee non-coupable de la charge d'escroquerie aggravé.

 

(Faux)

La charge de faux se définit comme l'altération ou la dissimulation malicieuse de la vérité dans un écrit (ou tout autre support) emportant des conséquences juridiques dont le but ou l'effet est de tromper sans droit une personne à son préjudice. Est aussi un faux l'usage malicieux d'un tel document.

La Cour, en l'absence d'un mémoire rendu, se réfère comme pour la charge précédente à la seule enquête déclassifiée à sa portée. Dans celle-ci, il n'est à aucun moment fait mention d'un faux, il est nullement démontré par un écrit (ou un autre support) que monsieur Andreani et/ou Dee ont tentés d'altérer ou de dissimuler la vérité. Ni même de faire l'usage malicieux d'un tel document. Aucune audition contre les accusés n'a été faite, leur version n'ayant pas pu être entendue, aucun document n'étant à la portée de la présente procédure.

La Cour déclare monsieur Camillo Andreani et Tony Dee non-coupable de la charge de faux.

 

 

 

Conclusion

(Décision)

Pour toutes ces raisons, que tous sachent que la cour supérieure de San Andreas rend la décision dont la teneur suit, en foi de quoi nous apposons le sceau de notre cour et notre signature.

Les accusés sont reconnus NON-COUPABLE des faits leur étant reprochés.

Conformément à l'article 111 du code pénal, Décision « saisie fin de procédure » ; la Cour ordonne la réattribution des véhicules mis en fourrière à sa propriétaire initiale ; Krystal Weaver.

Par injonction de la Cour, elle ordonne au département du Shérif de saisir le véhicule "Dinka Jester RR immatriculé LNR782" appartenant à monsieur Miky Moscovitch et l'attribuer, en retour, à sa propriétaire initiale en ce que la vente du bien est viciée. Elle invite monsieur Miky Moscovitch à se faire rembourser par la personne morale "Andreavitch Autos" et à défaut, son dirigeant sous 7 jours à compter de la présente décision. Le cas échéant, il pourra saisir les voies habituelles pour faire valoir son dû auprès de la Cour, en assignant ceux-ci.

Elle ordonne en outre de saisir le véhicule "Vapid Caracara immatriculé DXP214" appartenant à Adams Marshall et l'attribuer, en retour, à sa propriétaire initiale en ce que la vente du bien est viciée. La Cour invite monsieur Adams Marshall selon les mêmes conditions supra à obtenir remboursement de son dû, à son prix d'achat facture à l'appuie, auprès de la personne morale "Andreavitch Autos" et à défaut, son dirigeant, son dirigeant sous 7 jours à compter de la présente décision. Le cas échéant, il pourra saisir les voies habituelles pour faire valoir son dû auprès de la Cour, en assignant ceux-ci.

S'agissant des délais déraisonnables que pointe les accusés concernant leur plainte, la Cour invite ceux-ci à se rapprocher de l'office des défenseurs publics pour être aidés et faire valoir leurs droits.

 

(Appel)

Conformément à l'article 193 du code pénal, si cette décision est rendue en première instance, il peut en être fait appel dans un délai de trois jours suivant sa publication ou, le cas échéant, la publication du dernier rectificatif la modifiant.

Cette décision est rendue en seconde instance, elle n'est donc pas susceptible d'appel.

 

 

 

4b3s.png

Fait, sous les auspices de Dieu et conformément au Droit, ce jour en notre cour, pour elle et en son nom, dans la bonne ville de Los Santos du grand État de San Andreas.

896da938a39a3c4b83e756bd110c95bb.png

 

 

Le présent document est une décision de Justice rendue par la cour supérieure de l’État de San Andreas. Toute contrefaçon est un crime. En application de l'article 172 du code pénal de l’État de San Andreas, cette décision a valeur de mandat d'injonction. Elle est pleinement applicable, s'opposer à son application ou interférer dans son exécution est un crime d'obstruction à la Justice. Les polices, autorités et personnes saisies afin de concourir à son exécution se rendraient pareillement coupables d'obstruction à la Justice si elles refusaient ou omettraient sincèrement de contribuer à sa pleine et immédiate exécution

 

Link to comment
Share on other sites

  • Kasan locked, featured and unlocked this topic
  • Kasan locked this topic
Guest
This topic is now closed to further replies.
 Share

×
  • Create New...