Justice de San Andreas

[Landa]

      

 

 

 

Justice de San Andreas

 

Difficile de présenter la Justice comme "une" faction, c'est plutôt le rassemblement de plusieurs groupes de joueurs qui s'entremêlent au sein de différents services (procureur, avocats, etc) dans un double objectif commun : vous servir IC et OOC.

Vous servir IC d'abord car la présence d'une Justice sur un serveur c'est la possibilité pour les personnages d'avoir une réponse légale et juste. La police ne décide pas des peines et ne met pas le max systématiquement. Si vous avez un litige avec un voisin vous n'êtes pas obligé de le régler en allant le tuer, vous pouvez lui faire un procès. Si vous êtes accusé à tort, vous pouvez vous défendre.

Vous servir OOC également car en créant tout cela, nous transformons le RP au quotidien. Le droit façonne, qu'on le veuille ou non, tous les pans de la société IRL et donc tous les pans du jeu sur un roleplay. En ayant une justice présente, on influe sur l'ensemble du RP, de tous les joueurs, en leur offrant davantage de possibilités et de richesse.

 

 

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Les cours de Justice

 

La Cour suprême d'abord, elle est la juridiction la moins connue et la moins comprise. Son but est de vérifier que la cour supérieure respecte bien le droit, respecte bien les règles. Cette cour s'assure que les décisions rendues par les juges soient légales et cohérentes entre elles. Son pouvoir est immense, c'est pourquoi elle a un régime très particulier : elle statue de façon collégiale, c'est à dire que chaque décision est rendue par l'ensemble des juges de cette Cour.

Le juge en chef (Chief Justice) de la Cour suprême est probablement l'homme le plus puissant IC de l'Etat, devant le Gouverneur. Il désigne les juges et occupe la fonction de bâtonnier par intérim. Il exerce un certain nombre de pouvoirs mais pour s'assurer qu'il le fasse correctement il est contrôlé par l'ensemble de la Cour suprême.

 

La cour supérieure maintenant, la plus célèbre, c'est elle "la" cour, ce sont là que se trouvent "les juges" dont on parle en général. Elle juge concrètement les affaires tant au civil (litiges entre les personnes) qu'au pénal (criminels, délinquants, contrevenants). Cette juridiction est la pierre angulaire de la Justice du quotidien des citoyens de San Andreas.

Ses juges délivrent les mandats, reçoivent les habeas corpus et jugent les affaires. Elle statue à juge unique : il y aurait trop d'affaires et pas assez de juges pour qu'elle tranche en formation collégiale. Cependant, il est possible de faire appel de ses décisions, l'affaire sera alors rejugée, par un autre juge de la cour supérieure.

 

 

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Le bureau du procureur

 

Le Procureur de l'Etat de San Andreas est chargé de représenter les intérêts de la Société, avec un grand S. Ses membres sont en quelque sorte les avocats du peuple de San Andreas dans sa globalité. Le Procureur est essentiel dans la procédure pénale : c'est lui qui va mettre en accusation les personnes arrêtées par la police, il doit donc choisir si il doit y avoir des poursuites ou non.

Dans un second temps, c'est lui qui va représenter l'accusation devant la cour, il va donc expliquer à la cour les preuves et les faits puis demander que l'accusé soit condamné à une certaine peine. Bien sûr le Procureur ne pourrait pas faire tout cela seul, il s'entoure donc de personnes qui le remplacent : les substituts du Procureur.

 

 

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Défenseurs publics & avocats

 

Institution trop souvent méconnue, l'office du défenseur public est pourtant essentiel à la préservation des droits des citoyens de San Andreas. Cet organe rattaché directement aux services du juge en chef de la cour suprême est parfaitement indépendant du barreau, du Procureur et plus largement : du Gouvernement.

Son rôle est simple : assurer la défense de ceux qui n'en ont pas les moyens et faciliter l'accès au droit de tous les citoyens de San Andreas. Il organise des consultations juridiques gratuites pour le public, il défend les accusés absents ou ceux trop pauvres pour se payer un avocat. Les défenseurs publics sont aussi compétents que les avocats, mais pour assurer leur indépendance ils bénéficient d'un statut particulier : salaire fixe, indépendance préservée et moyens assurés.

 

L'association du barreau de l’État de San Andreas est l'association regroupant tous les avocats de l'Etat. Dirigée par le bâtonnier, elle s'assure du respect des règles notamment de déontologie par les avocats. Le bâtonnier est élu pour un mandat de trois mois par ses pairs.

Les avocats doivent être officialisés par le barreau pour pouvoir exercer, une fois officialisés ils peuvent assister, représenter et conseiller leurs clients devant les cours et agir en leur nom. La réussite d'un avocat dépend essentiellement de lui : il doit trouver ses clients et les garder. C'est un métier difficile, exigeant mais qui peut être particulièrement gratifiant et rémunérateur.

 

 

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Nos locaux

 

L'ensemble des services de la Justice ont été réunis dans le building du département de la Justice au 7412 San Andreas Avenue, dans le bâtiment de la Cour le Faith Court House. Il est pourvu de deux principales salles d'audiences : les salles Tom Smithers & Orren Brand.

 

 

Pourvus de plusieurs salles d'audience et de nombreux bureaux, le bâtiment est desservi par un parking souterrain auquel il est possible d'accéder par deux ascenseurs menant directement à l'intérieur du bâtiment de la Cour.

 

 

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Notre Histoire

 

Fondée en 1781, la bonne ville de Los Santos devient rapidement prospère du fait de son emplacement à la fois favorable aux activités agricoles et commerciales. Des chercheurs d'or aux cow-boys, le comté voit naître et croître significativement une population multiculturelle depuis ses débuts. La ville, d'abord mexicaine, redevient une part des États-Unis d'Amérique.

 

C'est donc tout naturellement qu'en 1827 une cour s'y établit fermement ou plus particulièrement un juge de la 8ème cour de circuit, l'honorable Roy Langrty Bean. Personnage haut en couleur, il s'implante à Los Santos et y fonde les prémices de la cour supérieure. Rejoint par trois autres juges en 1831, il fait ériger un immense bâtiment pour accueillir la cour. Bâti par les malfrats condamnés aux travaux forcés, la batisse est construite en cinq mois seulement, avec l'assistance du Shérif du comté.

 

Depuis cette époque, le Shérif et le juge en chef de la Cour ont toujours entretenu une relation particulière, faisant de cette police la première force d'exécution des décisions de Justice. L'avènement d'autres polices, notamment en 1853 avec la venue des Rangers de Los Santos, ne brisera jamais ce lien, tout en n'empêchant pas une collaboration saine et fructueuse avec tous les officiers de la paix de l’État.

 

 

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Juge en chef de la Cour suprême

 

L'actuel juge en chef de la Cour suprême est le très honorable Matthew George John Thomas Jefferson, originaire du Massachussets il est docteur en droit et fut enseignant à l'université de droit de San Andreas.

Longtemps avocat à Boston, il a cessé d'exercer durant deux ans afin d'apporter son expertise à une mission diplomatique au service du Département d’État des Etats-Unis pendant une durée de deux ans. Fort de cette expérience, il revient et décide de demeurer dans un point du pays plus ensoleillé : San Andreas.

C'est là qu'il devient substitut du Procureur pour, selon lui, continuer à servir la Société comme il y a pris goût au cours de sa mission diplomatique au Mexique. Il devient rapidement vice-Procureur et enfin, après la démission de celui-ci, est lui même nommé Procureur d’État de San Andreas.

Alors que son mandat approche de son terme, il envisage de prendre sa retraite sans se représenter, refusant selon lui "l'idée despotique et anti-américaine du cumul de mandats". C'est pour cette immense probité que le Gouverneur d'alors, Terry Brown, le nomme en qualité de juge en chef de la Cour suprême.

Personnage particulièrement chaleureux et accessible, il est notamment connu pour son combat en faveur de la réinsertion par le travail des détenus, sa politique pénale contre les délinquants routiers & auteurs d'incivilités, son aversion pour ceux désobéissant aux injonctions de la Cour ou ne payant pas leurs amendes ou encore son engagement en faveur de la préservation de l'indépendance absolue des juges.

 

 

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Son avenir

 

L'avenir du bel État de San Andreas ne pouvant être écrit que par ses citoyens, il est normal que sa Justice suive le même mouvement. C'est donc désormais entre vos mains que réside notre Justice et le sort de ceux qui passeront entre ses mains.

 

Modifié le 5 avril 2021 par Landa

[Malibu]

[Landa]

Parce que la Justice c'est avant tout la réhabilitation des délinquants.

 

Négociation d'un plaider-coupable d'un détenu à son arrivée en prison.

 

Puis accomplissement de missions utiles à la société en guise de sanction, à la place de la prison.

 

 

Mais aussi accomplissements de travaux manuels qualifiant, pour apprendre une nouvelle profession et abandonner le crime.
Avec l'aide bienveillante des fermiers locaux.

 

 

Révélation

 

 

 

[Landa]

Procès de Sung Kwon et d'autres affaires.

 

(Merci à Badero pour le screen précédent)

 

(Merci à Seazz pour le screen précédent)

 

 

Sous la surveillance aimable et bienveillante des huissiers dépêchés par le sheriff du comté et des officiers du LSPD.

 

 

 

[Invité]

 

 

[Mikey]

[Mikey]

[Landa]

 

[Femtø]

[JakeA]