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[Appel] Peuple de San Andreas c. Saba Landsburry


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 DÉCLARATION D'APPEL

Article 189 & suivants du code pénal


La délivrance de fausse information à l'autorité publique est punie par la Loi.

Vous avez le droit de garder le silence et n'êtes en aucun cas contraint d'interjeter appel devant la cour. Vous pouvez bien sûr solliciter l'assistance et le conseil d'un avocat dans cette procédure ou vous adresser à l'office du défenseur public selon votre situation.
En conséquence vous devez être informé que toute fausse déclaration pourrait faire l'objet de poursuites civiles et pénales.


 

Merci de remplir le formulaire suivant.

Suite à ce formulaire, il faudra envoyer les preuves et les arguments qui justifient vos affirmations.

Nous vous invitons à vous rapprocher d'un avocat au besoin ou à consulter le défenseur public pour vous informer sur vos droits. Vous pouvez prendre contact avec le défenseur public pour demander une assistance gratuite à ce lien  https://forum-fr.gta.world/index.php?/topic/1405-contact-contactez-le-défenseur-public-information-demande-daide-etc/

 

 

VOUS

Votre identité
 

Bureau du procureur de San Andreas

Votre n° de téléphone
(le ministère public n'a pas à remplir ce champ)

/

Votre adresse
(le ministère public n'a pas à remplir ce champ)

/

Votre place dans l'affaire
(accusé, procureur, demandeur, victime, etc)

Substitut du procureur

L'APPEL

L'affaire concernée
(merci de mettre le LIEN vers l'affaire contre laquelle vous faites appel)

 

Date de la décision dont vous faites appel
(date du verdict ou du dernier rectificatif du juge)

3 janvier 2022

Votre avocat pour l'appel
(facultatif)

/

Pourquoi faites vous appel ?
(en 5 lignes max, indiquez ce que vous contestez dans la 1ère décision)

Le verdict rendu insatisfait le ministère public qui considère la peine prononcée à l'encontre de l'accusée insuffisante au regard des chefs d'accusations retenus contre lui.

Vos demandes
(en 5 lignes max, ce que vous demandez à la Justice, que ce soit vos demandes immédiates (libération sous caution, mandat, etc) ou vos demandes pour le verdict final)

Nous demandons à ce que le jugement à l'encontre de monsieur Saba Landsburry soit révisé, et qu'il soit déclaré coupable pour tous les chefs d'accusations que nous lui reprochons, et frappé de la peine maximale, tout en prenant en considération du désintérêt total dont il a fait preuve au sujet des poursuites judiciaires intentées contre lui.

 

Je suis conscient du fait que pour que mon appel puisse être convenablement traité, il est sans doute préférable de prouver ce que j'affirme.

Je vais donc, après avoir envoyé ce formulaire, envoyer à la cour mes preuves et mes arguments.

Je suis conscient qu'introduire un appel sans aucun motif et dans le seul but de ralentir la Justice est un délit d'outrage à la Justice.

 

 

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  ** Le bureau du procureur attire l'attention de la cour les verdicts dors et déjà rendus dans les dossiers connexes.

 

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MÉMOIRE DE L'ACCUSATION

Procédure écrite dans l'affaire "Peuple de San Andreas c. Saba Landsburry"


 

Votre honneur,

 

Le bureau du procureur, représenté dans cette affaire par maître Mégane Foster, vous présente son mémoire d'accusation à l'encontre de monsieur Saba Landsburry.

Pour rappel, on reproche à l'accusé les infractions suivantes :

  1. Participation a une activité de criminalité organisée (crime VIII) - Art. 624 du Code Pénal
  2. Corruption de la jeunesse (délit IV) - Art. 507 du Code Pénal
  3. Possession illégale d'arme aggravée (crime VII) - Art. 566-1 du Code Pénal
    1. À défaut : Possession illégale d'arme (crime VIII) - Art. 566-1 du Code Pénal
  4. Trafic d'arme aggravé (crime IV) - Art. 567 du Code Pénal
    1. À défaut : Trafic d'arme aggravé (crime V) - Art. 567 du Code Pénal
    2. À défaut : Trafic d'arme (crime VI) - Art. 567 du Code Pénal
  5. Défaut de numérotation (crime VII) - Art. 558 du Code Pénal
  6. Mise en péril (crime VIII) - Art. 469 du Code Pénal
  7. Possession de stupéfiants avec intention de revendre aggravée (crime VI) - Art. 555 du Code Pénal
  8. Fraude fiscale aggravée (crime VI) - Art. 494 du Code Pénal
    1. À défaut : Fraude fiscale (crime VII) - Art. 494 du Code Pénal
    2. À défaut : Non-justification de ressources (crime VIII) - Art. 496 du Code Pénal

La peine maximale encourue par monsieur Landsburry est de :

61 ans et 1 mois ((CKJ)) de prison ferme & 167.500$ d'amende

 

DÉMONSTRATION DES CHARGES


 

VIOLATION DE L'ARTICLE 624 DU CODE PÉNAL : PARTICIPATION À UNE ACTIVITÉ DE CRIME ORGANISÉ

Reprenons le contexte.

Le département de police initie une intervention pour procéder à l'arrestation d'une suspecte, mademoiselle Warren, visée par un mandat d'arrestation.

Arrivé sur la position présumée de mademoiselle Warren, à en croire la géolocalisation de son téléphone, les policiers la découvre avec un groupe de jeunes gens, dont certains sont mineurs, sortant d'un bâtiment de toute apparence abandonné. Décision est prise d'y conduire une perquisition. Des quantités d'armes, de stupéfiants et d'argent y sont alors découvertes, en une telle quantité qu'on ne saurait raisonnablement considéré ces stocks comme des éléments entreposés provisoirement. La chose s'apparente à une cache d'arme, où est également conservé un fond de monnaie trop important pour ne pas être considéré comme normal. Le rangement réfléchit de ces produits, dans un lieu détenu illégalement jusqu'à preuve du contraire, trahit une organisation de surveillance et d'entretien des lieux, dont le contenu est de nature illégale.

Citation

624. Participation à une activité de criminalité organisée. (A) La participation à une activité de criminalité organisée est un crime de classe VII.

(B) Il se définit comme le fait de commettre, même en tant que complice, un crime dans le cadre de la criminalité organisée

(C) Cette infraction est aggravée en un crime de classe V lorsque l'auteur était, au sein de cette criminalité organisée, un donneur d'ordre.

(D) Cette infraction se cumule de plein droit avec les faits commis.

Citation

626. Complicité élargie. Lorsqu'il existe une activité criminelle organisée, tous ceux qui apportent leur concours à l'activité, même si ils ignorent la nature exacte des faits commis, sont complices des faits dès lors qu'ils ne pouvaient pas raisonnablement ignorer qu'ils contribuaient à une activité de nature illicite.

 

VIOLATION DE L'ARTICLE 507 DU CODE PÉNAL : CORRUPTION DE LA JEUNESSE

Intéressons-nous désormais aux auteurs des infractions constatées.

Monsieur Landsburry est majeur, contrairement à plusieurs de ses camarades. Pour faire le décompte, mademoiselle Warren et monsieur Chapman sont mineurs. Monsieur Landsburry et ses camarades majeurs ont donc un devoir moral de bienveillance à l'égard de ces mineurs. Cela n'inclut certainement pas le fait des les accompagner dans un lieu où sont détenus des armes illégalement détenues, non régularisées et mal stockées, de la même manière qu'un nombre considérable de munitions, ainsi que d'importantes quantités d'argent dont la provenance (sur laquelle nous reviendrons) est un mystère, et des substances illicites.

Le stockage non sécurisé, la connaissance de l'existence et l'accès permis de ces produits illégaux à ces jeunes représentent des dangers. Les armes à feu sont des outils létaux dont la manipulation ou même la proximité de leurs munitions dans certaines conditions peuvent entraîner des blessures sérieuses jusqu'à la mort ; l'effet de substances stupéfiantes constitue toujours un risque pour les consommateurs, qui se trouve accru par la jeunesse des accusés ; les sommes financières entreposées là peuvent encourager les jeunes à se détourner du droit chemin et de leur parcours scolaire en usant de fonds présumés illégaux qui, simplement par la connaissance de leur existence, constitue un risque pour la vie de ces jeunes.

Monsieur Landsburry ne semble pas s'être opposé à la visite de ces mineurs dans la planque. Du point de vue des policiers, il n'assumait aucun rôle auprès d'eux, et semblait davantage agir en camarade qu'en responsable.

Citation

507. Corruption de la jeunesse. (A) La corruption de la jeunesse est un délit de classe IV.

(B) Il se définit comme le fait de proposer, accompagner, aider, inciter ou permettre à un mineur de moins de dix huit ans à la débauche ou à la dépravation telle que définie par la Loi, notamment par la déscolarisation, la consommant alcool, de stupéfiants ou de tabac, la commission d'infractions, la participation à des jeux d'argent, ou la tenue de rapports sexuels dépravés ou tarifés.

(C) Cette infraction est aggravée en un délit de classe III lorsqu'elle est commise au détriment d'un mineur de strictement moins de quatorze ans.

 

VIOLATION DE L'ARTICLE 567 DU CODE PÉNAL : TRAFIC D'ARME AGGRAVÉ
À DÉFAUT : VIOLATION DE L'ARTICLE 567 DU CODE PÉNAL : TRAFIC D'ARME AGGRAVÉ
À DÉFAUT : VIOLATION DE L'ARTICLE 567 DU CODE PÉNAL : TRAFIC D'ARME AGGRAVÉ

Lorsqu'il sort du bâtiment, monsieur est le seul Landsburry, de tout le groupe, à ne pas détenir sur lui une arme à feu.

Au regard de la législation sur les perquisitions, les officiers de police conduisent ensuite une fouille minutieuse de l'édifice. Ils y découvrent des armes entreposées sans mesures de sécurité, au nombre de onze armes de poings (dont neuf armes similaires, des sig sauers, ainsi qu'un MK2 et qu'un pistolet-automatique), ainsi que plus de sept cents cartouche de munitions de cinq calibres différents. La présence de plus de cinquante milles dollars en petit coupures juste à proximité directe, ainsi que l'ameublement des lieux indique une activité de vente ou de transfert réfléchi d'armes à feu.

Citation

567. Trafic d'arme. (A) Le trafic d'arme est un crime de classe VI.

(B) Il se définit comme le fait pour toute personne,
              I. soit de détenir (même avec permis) dix armes ou plus de catégorie 3 ou 4 (sauf pour les personnes spécialement autorisées pour les armes de catégorie 3), (cette disposition n'étant pas applicable aux personnes spécialement autorisées à détenir un grand nombre d'armes car elles emploient des salariés armés),
              II. soit de de participer, diriger, concevoir, supporter, dissimuler, organiser, ou tirer profit de l'activité de transaction, de transit, d'importation, d'exportation, de fourniture ou de distribution illégale d'armes de catégorie 3 ou 4.

(C) Cette infraction est aggravée en un un crime de classe V lorsqu'elle porte, toutes transactions comprises, soit sur la transaction de trois armes (ou plus) de catégorie 4, soit sur au moins une arme de catégorie 3.

(D) Cette infraction est aggravée en un un crime de classe IV lorsqu'elle est commise dans les circonstances prévues au (C) et qu'elle l'est de manière habituelle par l'auteur ou par le groupe criminel auquel il appartient.

(E) Est bien coupable de trafic celui qui, par exemple, malicieusement organise le vol ou les circonstances ayant permis le vol de son arme de catégorie 3 ou 4. 

 

VIOLATION DE L'ARTICLE 566-1 DU CODE PÉNAL : POSSESSION ILLÉGALE D'ARME AGGRAVÉE
À DÉFAUT : VIOLATION DE L'ARTICLE 566-1 DU CODE PÉNAL : POSSESSION ILLÉGALE D'ARME AGGRAVÉE

Parmi ces armes, nous distinguons une unique mitraillette légère, sans nul doute destiné à l'usage et non à la vente, supposé à la protection de la cache.

Citation

566-1. Possession illégale d'arme. (A) La possession illégale d'arme est un crime de classe VIII.

(B) Il se définit comme le fait pour toute personne de posséder, détenir, transporter ou dissimuler une ou plusieurs arme(s) de catégorie 3 ou 4 en violation des dispositions légales, en dehors du cas de défaut de licence de port d'arme.

(C) Toute possession d'arme de catégorie 3 ou 4 contraire à la Loi qui n'est pas réprimée autrement est une possession illégale d'arme.

(E) Cette infraction est aggravée en un crime de classe VII lorsqu'une partie au moins de la possession porte sur au moins une arme de catégorie 3.

(E) Cette infraction est aggravée en un crime de classe VI lorsqu'une partie au moins de la possession porte sur plusieurs armes de catégorie 3.

 

VIOLATION DE L'ARTICLE 558 DU CODE PÉNAL : DÉFAUT DE NUMÉROTATION

Aucune des armes découvertes sur les accusés ou dans le bâtiment n'est doté d'un numéro de série. Strictement aucune. Les numéros n'ont pas été altérés, ils manquent simplement. Leur acquisition renforce donc la charge de trafic d'arme aggravé puisque ces armes ne sauraient avoir été fabriquées de manière légale.

Citation

558. Défaut de numérotation. (A) Le défaut de numérotation est un crime de classe VII.

(B) Il se définit comme le fait de détenir une arme n'étant pas régulièrement numérotée alors qu'elle devrait l'être.

(C) Cette infraction se cumule de plein droit avec la ou les éventuelle(s) autre(s) infraction(s) commise(s), notamment relatives à la possession ou au trafic, le cas échéant.

(D) Le fait de posséder une arme de catégorie 4 non numérotée, en étant titulaire du permis idoine, est réprimé par cette seule infraction.

 

VIOLATION DE L'ARTICLE 469 DU CODE PÉNAL : MISE EN PÉRIL

Les policiers ont attiré l'attention sur l'entreposage des armes, hors de casiers ou de caissons de protection. Elle étaient, dans l'absolue, disposées librement, à la portée de tout individu pénétrant les lieux. Une telle mise à disposition constitue un risque, notamment dans le contexte actuel où des mineurs ont connaissance de l'existence de ce lieu et de la présence d'armes y étant librement entreposées. Leur accessibilité facilitée, non restreinte par des précautions de sécurité, permet leur usage. Les objets dont nous parlons étant des armes létales, leur usage ne saurait jamais être pleinement sûr, et constitue donc un risque, dont la dangerosité varie en fonction que nous sommes formés et aptes à les manipuler.

Citation

469. Mise en péril. (A) La mise en péril est un crime de classe VIII.

(B) Il se définit comme le fait d'adopter (volontairement ou par imprudence) face à autrui un comportement exposant autrui à un risque sérieux et immédiat de blessures graves ou de mort. Est également une mise en péril, le fait d'inciter autrui au suicide.

(C) Cette infraction est aggravée en un crime de classe VII lorsqu'elle est commise de manière malicieuse.

 

VIOLATION DE L'ARTICLE 555 DU CODE PÉNAL : POSSESSION DE STUPÉFIANTS AVEC INTENTION DE REVENDRE AGGRAVÉE

On également été retrouvés sur les lieux des quantités de stupéfiants non négligeables : seize grammes, dont huit de cocaïne et huit de marijuana.

Selon la législation pénale en vigueur sur la détention de stupéfiant, le grammage est tant important qu'il ne saurait raisonnablement être utilisé à des fins individuels. La présence de ces substances dans cette cache illégale saurait coïncider avec cohérence à une activité de vente de stupéfiant. Le type de stupéfiants présents, plus particulièrement la cocaïne, une drogue dure, aggrave cette possession illégale.

Citation

555. Possession avec intention de vendre. (A) La possession avec intention de vendre est un crime de classe VII.

(B) Il se définit comme le fait, pour toute personne agissant sans droit, de participer, diriger, concevoir, supporter, dissimuler, organiser, ou tirer profit de l'activité de transaction, de transit, d'importation, d'exportation, de fourniture ou de distribution illégale de stupéfiants dans une quantité strictement inférieure à 50 grammes.

(C) Est également une possession avec intention de vendre, le fait de posséder plus de 15 grammes de stupéfiants.

(D) Cette infraction est aggravée en un crime de classe VI lorsqu'elle porte, même en partie, sur des stupéfiants de classe I.

(E) Cette infraction est assimilée au trafic de stupéfiants et se voit frapper de toutes les dispositions la concernant.

 

VIOLATION DE L'ARTICLE 494 DU CODE PÉNAL : FRAUDE FISCALE AGGRAVÉE
À DÉFAUT : VIOLATION DE L'ARTICLE 494 DU CODE PÉNAL : FRAUDE FISCALE 

À DÉFAUT : VIOLATION DE L'ARTICLE 496 DU CODE PÉNAL : NON-JUSTIFICATION DE RESSOURCES

Revenons en, pour conclure, à l'abondance de petites coupures dont le montant total, en récupérant les fonds détenus sur les accusés, s'élève à 55 781  dollars américains.

Considérons un instant que ces fonds aient une provenance légale. Jusqu'à présent, les enquêteurs de la police n'ont pas été en mesure de définir une activité quelconque entraînant la possession de fonds si conséquents.

Citation

494. Fraude fiscale. (A) La fraude fiscale est un crime de classe VII.

(B) Il se définit comme le fait, malicieusement ou par négligence de ne pas déclarer sincèrement à l'autorité publique des revenus, activités, dettes ou autres éléments du patrimoine alors que cela était obligatoire dans le cadre d'une procédure fiscale ou judiciaire.

(C) Cette infraction est aggravée en un crime de classe VI lorsqu'elle vise à dissimuler à l'autorité publique une somme strictement supérieure à $ 50.000.

En considérant donc que ces fonds sont de provenance illégale, dégagés par les différents trafics énumérés plutôt, nous qualifions cette détention considérable de liquidités comme une non-justification de ressources.

Citation

496. Non-justification de ressources. (A) La non justification de ressource est un crime de classe VIII.

(B) Il se définit comme le fait pour une personne personnellement impliquée dans des activités illicites générant du profit ou en lien habituel avec des personnes impliquées dans de telles activités, de détenir un actif, une ressource ou d'avoir un train de vie sans commune mesure avec les ressources qu'il déclare légalement et sans pouvoir apporter de justification légitime et légale sur cette situation.

Que ces fonds soient de provenance illégale ou légale, leur existence n'est clairement pas légale, et en lien direct avec des activités illégales.

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