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Formulaire d'enregistrement — Red Dust Hookah & Cigars Lounge


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FORMULAIRE D'ENREGISTREMENT AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIÉTÉS




(( Discord * : Le Johnny#0829 | Il peut être utile pour s'accorder avec vous sur le créneau pour jouer une scène. ))

* = Mentions obligatoires
Raison sociale
Nom * : Red Dust Hookah & Cigars Lounge
Adresses liées (vente, stockage ...) : 78 Cougar Avenue, Morningwood, Los Santos, SA
Activité(s) * (cochez l'/les élément(s) correspondant(s), le cas échéant, indiquez le type d'activité ci-après ) : Salon à shishas et vente de cigares
[ ] - Armurerie - 80'000$ (activité interdite aux individus ayant une infraction sur leurs casier judiciaire.)
[ ] - Concessionnaire (Automobile / Maritime / Aérien) - 100'000$
[ ] - Mécanique / Carrosserie - 20'000$
[ ] - Bar / Débit de boisson alcoolisé -3'000$ (la vente a l'emportée ne rentre pas dans ce cas de figure.)
[ ] - Sécurité / Gardiennage / Surveillance - 15'000$ (une licence par individu, non pour la raison sociale entière, PPA et PPDA nécessaire au préalable pour le concerné. Activité interdite aux individus ayant une infraction sur leurs casier judiciaire.) // 
Note : L'individu voulant acquérir cette licence doit passer par le formulaire "garde".
[ ] - Transport / Logistique - 10'000$
[ ] - Casino / Jeux d'argent - 7'000$
[ ] - Proxénétisme / Services charnels contre de l'argent - 5'000$ (activité interdite aux individus ayant une infraction sur leurs casier judiciaire.) // 
Il n'est pas nécessaire d'obtenir cette licence pour une personne exerçant indépendamment d'une raison sociale.
[ ] - Pharmacie / Production de produit pharmaceutique - 15'000$
Les raisons sociales au(x) secteur(s) d'activité(s) extérieur(s) aux licences spécifiés ci-dessus n'ont besoin d'aucune licence mais n'en demeure pas moins dans l'obligation d'être enregistré au registre du commerce et des sociétés.

Dirigeant(s)
Nom(s) et prénom(s) (sexe (M) ou (F)) * (ou nom de la personne morale) : Marat Papupenko (M), Zurab Davadze (M) et Tsygankov Holdings LLC 
Âge(s) * (ne rien mettre s'il s'agit d'une personne morale) : 49 ans (Marat), 31 ans (Zurab)
Adresse(s) (domicile(s) ou siège social pour une personne morale)  : 114 Meteor Street, Los Santos (Marat), 204 Alta Place, Los Santos (Zurab).
Numéro(s) de téléphone (ne rien mettre s'il s'agit d'une personne morale) : 64816053 (Marat), 44228502 (Zurab).
Copie de pièce(s) d'identité(s) (ne rien mettre s'il s'agit d'une personne morale) :
Personne(s) physique(s) : *Vous joignez une copie de vos/votre carte d'identité. Le(s) numéro(s) est/sont vérifié(s) dans la base de donnée pour s'assurer de son/leurs authenticité.*


Je soussigné(e) PAPUPENKO MARAT certifie sur l'honneur l'exactitude des renseignements fournis dans ce dossier.
Note : Pour une personne morale, les autres dirigeants (ceux qui ne soumettent pas le présent formulaire) doivent ratifier.

 
Edited by LeJohnny
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RÉPONSE DU SERVICE ADMINISTRATIF CONCERNANT VOTRE FORMULAIRE


 


Madame/Monsieur,

Notre service accuse bonne réception de votre formulaire. Celui-ci sera traité sous 48 heures et une décision vous sera apportée. Veuillez noter que celle-ci sera rendue sous trois cas de figures possibles :
- Refusée : Vous ne remplissez probablement pas les pré-requis pour obtenir une certaine licence. (Il est généralement question d'infraction au casier judiciaire ou d'une demande d'enregistrement qui ne dépend pas de notre juridiction)
.
- Pendante : Un doute ou une question persiste quant à votre candidature. L'agent en charge vous apportera des précisions/questions quant à la nature de la demande.

- Acceptée : Vous remplissez les pré-requis et le formulaire ne contient aucune erreur ou manque d'information.

Si aucune réponse ne vous est parvenue après 48 heures, vous pouvez transmettre cette même requête au bureau du Procureur en cliquant ici.

Veuillez noter que si celui-ci est refusé et que le(s) motif(s) avancé(s) par l'agent en charge ne vous semble pas légitime, vous êtes en droit de contester cette décision par devant le tribunal.

Silvio Branciaroli,
chargé du service des entreprises et sociétés.

 
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DÉCISION DU SERVICE ADMINISTRATIF CONCERNANT VOTRE FORMULAIRE


 


Madame/Monsieur,

Nous avons le plaisir de vous informer avoir procédé à l'enregistrement/la révision de votre raison sociale au registre du commerce et des sociétés. Vous pouvez consulter l'annonce officielle sur le registre du commerces et des sociétés en cliquant ici. Notez cependant que votre enregistrement demeure probatoire jusqu'à vérification de vos locaux et pièce d'identité.


Vos locaux doivent être conforme à l'activité que vous revendiqué, et ce, à partir de votre première activité. Passer outre cette disposition est passible d'une amende de 6'000$ à chaque contrôle d'un agent du RCS (un contrôle maximum par 24 heure).

Agent Joignable au  23434640.

 

Silvio Branciaroli,
chargé du service des entreprises et sociétés.

 
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