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  1. CONFIRMATION DE RÉGULARISATION DU SERVICE ADMINISTRATIF Madame/Monsieur, Suite au contrôle du 20/06, le présent constat témoigne de la conformité de vos locaux quant à l'activité que vous revendiqué. Le contrôle d'identité est également conforme à vos déclarations. Vous êtes donc désormais régularisé, mais attirons votre attention sur le fait que vous pouvez faire l'objet de contrôle administratif en tout temps. Merci de l'intérêt que vous portez à notre chère ville et n
  2. CONFIRMATION DE RÉGULARISATION DU SERVICE ADMINISTRATIF Madame/Monsieur, Suite au contrôle du 20/06, le présent constat témoigne de la conformité de vos locaux quant à l'activité que vous revendiqué. Le contrôle d'identité est également conforme à vos déclarations. Nous confirmons également réception du montant en espèce de 3000$ pour le paiement de la/les licence(s) que vous avez réclamé. Vous êtes donc désormais régularisé, mais attirons vot
  3. CONFIRMATION DE RÉGULARISATION DU SERVICE ADMINISTRATIF Madame/Monsieur, Suite au contrôle du 20/06, le présent constat témoigne de la conformité de vos locaux quant à l'activité que vous revendiqué. Le contrôle d'identité est également conforme à vos déclarations. Vous êtes donc désormais régularisé, mais attirons votre attention sur le fait que vous pouvez faire l'objet de contrôle administratif en tout temps. Merci de l'intérêt que vous portez à notre chère ville et n
  4. BULLETIN D'INFORMATIONAjout de nouvelles entrées au registre du commerce et des sociétés : Orviter Event (Organisation et promotion de spectacles) dirigé par Matteo Palminteri ne nécessitant aucune licence. The Industry Bar (Bar / Débit de boisson) dirigé par Robert Morini nécessitant la licence IV Palace du désir (Sexshop) dirigé par Kazakov Irina ne nécessitant aucune licence. LS Design (Agence de communication.) dirigé par Robert Morini ne nécessitant aucune licence.
  5. @Sinko DÉCISION DU SERVICE ADMINISTRATIF CONCERNANT VOTRE FORMULAIRE Madame/Monsieur, Nous avons le plaisir de vous informer avoir procédé à l'enregistrement/la révision de votre raison sociale au registre du commerce et des sociétés. Vous pouvez consulter l'annonce officielle sur le registre du commerces et des sociétés en cliquant ici. Notez cependant que votre enregistrement deme
  6. DÉCISION DU SERVICE ADMINISTRATIF CONCERNANT VOTRE FORMULAIRE Madame/Monsieur, Nous avons le plaisir de vous informer avoir procédé à l'enregistrement/la révision de votre raison sociale au registre du commerce et des sociétés. Vous pouvez consulter l'annonce officielle sur le registre du commerces et des sociétés en cliquant ici. Notez cependant que votre enregistrement demeure probatoire jusqu'à vérification de vos locaux et pièce d'identité. Vos locaux doivent être conforme à l'activi
  7. DÉCISION DU SERVICE ADMINISTRATIF CONCERNANT VOTRE FORMULAIRE Madame/Monsieur, Nous avons le plaisir de vous informer avoir procédé à l'enregistrement/la révision de votre raison sociale au registre du commerce et des sociétés. Vous pouvez consulter l'annonce officielle sur le registre du commerces et des sociétés en cliquant ici. Notez cependant que votre enregistrement demeure probatoire jusqu'à vérification de vos locaux et pièce d'identité. Vos locaux doivent être conforme à l'activi
  8. RÉPONSE DU SERVICE ADMINISTRATIF CONCERNANT VOTRE FORMULAIRE Madame/Monsieur, Notre service accuse bonne réception de votre formulaire. Celui-ci sera traité sous 48 heures et une décision vous sera apportée. Veuillez noter que celle-ci sera rendue sous trois cas de figures possibles : - Refusée : Vous ne remplissez probablement pas les pré-requis pour obtenir une certaine licence. (Il est généralement question d'infraction au casier judiciaire ou d'une demande d'enregistrement qui ne dépe
  9. RÉPONSE DU SERVICE ADMINISTRATIF CONCERNANT VOTRE FORMULAIRE Madame/Monsieur, Notre service accuse bonne réception de votre formulaire. Celui-ci sera traité sous 48 heures et une décision vous sera apportée. Veuillez noter que celle-ci sera rendue sous trois cas de figures possibles : - Refusée : Vous ne remplissez probablement pas les pré-requis pour obtenir une certaine licence. (Il est généralement question d'infraction au casier judiciaire ou d'une demande d'enregistrement qui ne dépe
  10. RÉPONSE DU SERVICE ADMINISTRATIF CONCERNANT VOTRE FORMULAIRE Madame/Monsieur, Notre service accuse bonne réception de votre formulaire. Celui-ci sera traité sous 48 heures et une décision vous sera apportée. Veuillez noter que celle-ci sera rendue sous trois cas de figures possibles : - Refusée : Vous ne remplissez probablement pas les pré-requis pour obtenir une certaine licence. (Il est généralement question d'infraction au casier judiciaire ou d'une demande d'enregistrement qui ne dépe
  11. ((en m'excusant pour la gêne occasionnée, je t'ai envoyé un MP. @AstroNico)) DÉCISION DU SERVICE ADMINISTRATIF CONCERNANT VOTRE FORMULAIRE Madame/Monsieur, Nous avons le plaisir de vous informer avoir procédé à l'enregistrement/la révision de votre raison sociale au registre du commerce et des sociétés. Vous pouvez consulter l'annonce officielle sur le registre du commerces et des s
  12. CONFIRMATION DE RÉGULARISATION DU SERVICE ADMINISTRATIF Madame/Monsieur, Suite au contrôle du 18/06, le présent constat témoigne de la conformité de vos locaux quant à l'activité que vous revendiqué. Le contrôle d'identité est également conforme à vos déclarations. Vous êtes donc désormais régularisé, mais attirons votre attention sur le fait que vous pouvez faire l'objet de contrôle administratif en tout temps. Merci de l'intérêt que vous portez à notre chère ville et
  13. CONFIRMATION DE RÉGULARISATION DU SERVICE ADMINISTRATIF Madame/Monsieur, Suite au contrôle du 18/06, le présent constat témoigne de la conformité de vos locaux quant à l'activité que vous revendiqué. Le contrôle d'identité est également conforme à vos déclarations. Nous confirmons également réception du montant par virement de 3000$ pour le paiement de la/les licence(s) que vous avez réclamé. Vous êtes donc désormais régularisé, mais attirons v
  14. @Ruggiero CONFIRMATION DE RÉGULARISATION DU SERVICE ADMINISTRATIF Madame/Monsieur, Suite au contrôle du 18/06, le présent constat témoigne de la conformité de vos locaux quant à l'activité que vous revendiqué. Le contrôle d'identité est également conforme à vos déclarations. Nous confirmons également réception du montant en espèce de 8000
  15. CONFIRMATION DE RÉGULARISATION DU SERVICE ADMINISTRATIF Madame/Monsieur, Suite au contrôle du 18/06, le présent constat témoigne de la conformité de vos locaux quant à l'activité que vous revendiqué. Le contrôle d'identité est également conforme à vos déclarations. Vous êtes donc désormais régularisé, mais attirons votre attention sur le fait que vous pouvez faire l'objet de contrôle administratif en tout temps. Merci de l'intérêt que vous portez à notre chère ville et n
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